instrument hybride

Si l'on suppose maintenant que la puissance publique met en place un instrument hybride composé d'un marché assorti d'un prix plafond, le cadre précédent peut encore être utilisé.Économie et Prévision, 2002, Boris Cournede(*), Sylviane Gastaldo(**) (Cairn.info)

La nature juridique ainsi que la typologie de ces instruments hybrides sont difficilement saisissables, d'autant plus qu'ils ne respectent ni la constitution source juridique fondamentale, ni la légalité internationale.Revue du droit public, 2018, Ibrahim Moumouni (Cairn.info)

Compte tenu de la faiblesse des échantillons sectoriels, il est impossible de relier un secteur d'activité à un instrument hybride utilisé.Gestion 2000, 2021, Pascal Barneto, Stéphane Ouvrard, Yves Rannou (Cairn.info)

Quatrièmement, nous travaillons à l'amélioration de la qualité des fonds propres et des instruments hybrides.Europarl

Enfin, l'autre façon d'inciter au développement de la csc et de la bcsc est d'instaurer un instrument hybride.Revue économique, 2015, Olivia Ricci (Cairn.info)

La présentation au bilan des instruments hybrides n'est pas identique entre les comptes consolidés du groupe et les comptes individuels de la société mère.Gestion 2000, 2021, Pascal Barneto, Stéphane Ouvrard, Yves Rannou (Cairn.info)

Le titre 3 concerne les guides d'urbanisme, des instruments hybrides de stratégie et réglementaires à l'échelle régionale ou communale, une mise en œuvre pratique des règles d'urbanisme ou d'indications.Revue juridique de l'environnement, 2021, Bernard Drobenko (Cairn.info)

Les fonds propres complémentaires incluent certaines réserves, des instruments hybrides et des titres de dette subordonnée.Revue d'économie financière, 2017, Mohammad Bitar, Philippe Madiès (Cairn.info)

Tous ces éléments, à l'origine de la formation des instruments hybrides, se caractérisent par une incapacité à prévoir au départ le scénario de déblocage ou non d'une situation.Gestion 2000, 2021, Pascal Barneto, Stéphane Ouvrard, Yves Rannou (Cairn.info)