intervenu
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Sentences with the word intervenu
Mais l'expertise judiciaire, contradictoire, a conclu à la responsabilité de l'électricien intervenu dans l'usine, responsabilité reconnue par l'artisan lui-même.Ouest-France, Laurent NEVEU, 25/12/2017
Disons même que le matelot, à cette heure, regrettait presque d'être si heureusement intervenu.Alexis Bouvier (1836-1892)
Il s'agit généralement d'un accord intervenu entre les parties, scellant la fin du litige.Capital, 03/11/2021, « Qu'est-ce que la mise sous séquestre ? »
Dans ce cas un traité de réassurance vient sceller les conditions de l'accord intervenu entre les deux parties.Capital, 16/03/2022, « Réassurance : définition, intérêt et fonctionnement »
Au contraire, dit-il : il serait intervenu pour mettre en fuite des cambrioleurs.Ouest-France, Jérôme LOURDAIS, 13/11/2018
Le cumul peut être total ou partiel selon les conditions dans lesquelles le départ à la retraite est intervenu.Capital, 08/03/2021, « Cumul emploi-retraite : fonctionnement et calcul »
Cette évolution reflète en partie un ajustement limité des salaires, qui s'explique pour l'essentiel par le fort relèvement du salaire minimum intervenu en 2010.Perspectives économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
Vous êtes aussi intervenu sur la structure du bateau pendant ce long chantier ?Ouest-France, 25/06/2020
Les deux frères veulent alerter l'opinion sur le changement de réglementation intervenu en septembre.Ouest-France, Sylvie ROUSSINE, 15/11/2018
L'accord intervenu sur ces divers points n'avait pas épuisé l'objet des négociations.Ernest Daudet (1837-1921)
Or ce partage serait intervenu alors que le réseau social avait déclaré que de telles informations ne seraient plus disponibles à de tierces parties.Capital, 04/06/2018, « Facebook à nouveau épinglé pour partage de données sans autorisation… »
Dans ce cas précis, il a délégué à deux partenaires une décision politique majeure et n'est intervenu dans le conflit qu'à contre-cœur.Mouvements, 2003, François Ribac (Cairn.info)
Elle a la garde de l'enfant mais aucun jugement n'est intervenu, c'est-à-dire qu'elle a organisé de façon toute-puissante la garde de l'enfant.Perspectives Psy, 2013, Françoise Moggio (Cairn.info)
Dans la plupart des pays, un ralentissement est intervenu cependant au cours du second semestre, notamment en raison de la décélération de l'économie mondiale.Revue de l'OFCE, 2005 (Cairn.info)
D'autre part, le législateur est intervenu dans différents domaines pour protéger les parties dites faibles.Revue critique de droit international privé, 2011, Bertrand Ancel, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)
Enfin, une créance exigible est celle dont le moment de paiement prévu par les parties est intervenu.Capital, 09/03/2021, « Recouvrement amiable : définition, procédure et avantages »
Le conciliateur fiscal départemental intervient, à la demande d'un contribuable, lorsqu'un litige préalable est intervenu entre l'administration fiscale et le demandeur.Capital, 02/01/2020, « Conciliateur fiscal départemental : rôle et saisine »
Prévue en 2014, la réédification du calvaire n'est intervenu que cette année, suite à un appel d'offres infructueux.Ouest-France, 23/04/2015
Néanmoins, les enfants ont pu bénéficier d'une séance de découverte, encadrée par un animateur de l'association, qui est intervenu en deux temps.Ouest-France, 11/02/2021
Cette présence était émouvante, même s'il n'est intervenu que dans deux homélies.Études, 2002, Bernard Sesboüé s.j. (Cairn.info)
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