intervenu
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Phrases avec le mot intervenu
Or ce partage serait intervenu alors que le réseau social avait déclaré que de telles informations ne seraient plus disponibles à de tierces parties.Capital, 04/06/2018, « Facebook à nouveau épinglé pour partage de données sans autorisation… »
De cette revue rapide des principales émissions dans lesquelles il est intervenu, on peut tirer deux conclusions.Annales de démographie historique, 2020, Guillaume Cuchet (Cairn.info)
Le drame serait intervenu dans un contexte de séparation.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 15/01/2023
Historiquement, c'est même dans l'ordre inverse que le législateur est intervenu.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2011, LAURENT MALO (Cairn.info)
Il s'agit généralement d'un accord intervenu entre les parties, scellant la fin du litige.Capital, 03/11/2021, « Qu'est-ce que la mise sous séquestre ? »
De plus, un changement de personnel était intervenu en avril à la tête de la banque centrale anglaise.Entreprises et histoire, 2014, Maurice Lévy-Leboyer (Cairn.info)
L'accord intervenu sur ces divers points n'avait pas épuisé l'objet des négociations.Ernest Daudet (1837-1921)
Enfin, une créance exigible est celle dont le moment de paiement prévu par les parties est intervenu.Capital, 09/03/2021, « Recouvrement amiable : définition, procédure et avantages »
Le conciliateur fiscal départemental intervient, à la demande d'un contribuable, lorsqu'un litige préalable est intervenu entre l'administration fiscale et le demandeur.Capital, 02/01/2020, « Conciliateur fiscal départemental : rôle et saisine »
Au contraire, c'est un mouvement de consolidation et d'extension de ces régimes à l'ensemble de la population qui est intervenu au cours des dernières années.Regards, 2016, Philippe Laffon (Cairn.info)
Elles reprennent les termes de l'accord intervenu le jour même au bureau.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1996, Yves Delvaux (Cairn.info)
C'est là que le prévenu, âgé de 20 ans, est intervenu pour protéger son jeune camarade.Ouest-France, Jean-Loïc GUERIN, 25/01/2021
Aucun avocat n'est intervenu, ni aucune plainte n'a été déposée.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 13/01/2017
Un artisan qui est intervenu sur le chantier confirmait que le gros de la réhabilitation était achevée depuis le mois de juillet.Ouest-France, Denis RIOU, Lionel CABIOCH, 30/11/2013
Qui serait intervenu après un désaccord entre les deux hommes.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 21/09/2020
Le premier abandon sera donc intervenu après neuf jours de course.Ouest-France, Christophe PENOIGNON, 16/11/2020
Dans ce cas précis, il a délégué à deux partenaires une décision politique majeure et n'est intervenu dans le conflit qu'à contre-cœur.Mouvements, 2003, François Ribac (Cairn.info)
Dans ce cas un traité de réassurance vient sceller les conditions de l'accord intervenu entre les deux parties.Capital, 16/03/2022, « Réassurance : définition, intérêt et fonctionnement »
Le cumul peut être total ou partiel selon les conditions dans lesquelles le départ à la retraite est intervenu.Capital, 08/03/2021, « Cumul emploi-retraite : fonctionnement et calcul »
Disons même que le matelot, à cette heure, regrettait presque d'être si heureusement intervenu.Alexis Bouvier (1836-1892)
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