intracommunautaires
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Pluriel de intracommunautaire ( adjectif )
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Sentences with the word intracommunautaires
Ces chiffres témoignent des insuffisances de la politique menée jusqu'ici pour encourager les opérations intracommunautaires.Europarl
En d'autres termes, les régulations intracommunautaires où règnent l'honneur, la confiance, la tradition permettent de faire l'économie d'un contrat.Rewe d'Économie Régionale et Urbaine, 2005, Martin Yelkouni (Cairn.info)
La première touchait à la discrimination par ricochet résultant de la différence de traitement entre les dividendes intracommunautaires exonérés et les autres distributions taxables.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2018, Stéphane Austry (Cairn.info)
Elle permettrait de supprimer les actuelles obligations de listing des livraisons intracommunautaires de biens devenues superflues.Reflets et perspectives de la vie économique, 2010, Michel Aujean (Cairn.info)
Ainsi, il s'agissait de donner suffisamment de temps au secteur concerné pour se préparer à la disparition des ventes hors taxes intracommunautaires.Europarl
Pour faire face à cette marginalisation structurelle, les migrants s'appuient sur les réseaux de solidarité intracommunautaires, entre co-villageois notamment.Revue européenne des migrations internationales, 2021, Abdoul-Malik Ahmad (Cairn.info)
Ce rapport vise une simple codification de la législation relative aux conditions de police sanitaire dans le cadre des échanges intracommunautaires.Europarl
Il insiste donc sur la nécessité d'améliorer la fiabilité des systèmes d'information relatifs aux échanges intracommunautaires.Europarl
A défaut, nous en reviendrions à obtenir un décalage entre les chiffres d'affaires nationaux et intracommunautaires.Europarl
En créant des clubs de diverse nature, il s'agit bien de favoriser les unions intracommunautaires !Archives juives, 2005, Colette Zytnicki (Cairn.info)
En l'espèce, la restriction aux échanges intracommunautaires n'était pas disproportionnée par rapport à l'objectif légitime de protection des droits fondamentaux.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2007, Jean-Paul Jacqué (Cairn.info)
Il ne serait guère viable (sur les plans social, intergénérationnel et interinstitutionnel) de maintenir des discours contradictoires ou trop ambigus aux niveaux intracommunautaires et inter-sociaux.Diogène, 2007, Mohammed Elhajji, Daniel Arapu (Cairn.info)
Les échanges intracommunautaires sont complexes avec des carcasses qui ont souvent plusieurs destinations en fonction des découpes.Ouest-France, Laurent CHUPIN, 27/09/2024
Les régions interviennent, pour leur part, dans la gestion des fleuves intracommunautaires.Économie rurale, 2009, Sylvie Clarimont (Cairn.info)
On a dit qu'en moyenne, 1 % seulement des échanges intracommunautaires avaient été réglés en écus.Revue d'économie financière, 2014, Michel Lelart (Cairn.info)
La réduction des distances géographiques favorise le développement des échanges intracommunautaires.Humanisme et Entreprise, 2012, Etienne Koulakoumouna (Cairn.info)
Malgré des différences significatives intracommunautaires, tous les pays européens ont engagé, pour ce faire, des politiques d'investissement d'une ampleur inédite.Les Cahiers du Numérique, 2001, Jean-François Cerisier, François Marchessou (Cairn.info)
Si nous traitons les questions de politique internationale et les questions intracommunautaires de cette façon, nous faisons sans conteste fausse route.Europarl
Pour garantir l'accès rapide des touristes et des professionnels du tourisme à la justice et créer des formes d'arbitrage pour les conflits intracommunautaires.Europarl
Les ventes hors taxes pour les voyages intracommunautaires sont en contradiction avec le principe même du marché commun européen.Europarl
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