intracommunautaire
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Sentences with the word intracommunautaire
En effet, ces grandes ventes hors-taxes, qui sont encore toujours une anomalie dans la circulation intracommunautaire normale, disparaîtront et l'on appliquera des taxes ordinaires.Europarl
Ils deviennent des facilitateurs d'un écosystème qui offre des conditions favorables à l'échange et au partage intracommunautaire.Gestion et management public, 2016, Isabelle Horvath, Gaëlle Dechamp (Cairn.info)
Elle constitue, ainsi donc, une défense socialisée, intracommunautaire, solidement institutionnalisée et efficace.psychologie clinique, 2020, Léonard Nguimfack, Guy-Bertrand Ovambe Mbarga (Cairn.info)
Trois dimensions caractérisent cette complexification : l'importance effective de la migration intracommunautaire, la diversification des pays d'accueil et la croissance du phénomène des migrations répétées.Revue Française des Affaires sociales, 2004, Franck Bailly, El Mouhoub Mouhoud, Joël Oudinet (Cairn.info)
Et pour conclure, une réflexion : la solidarité intracommunautaire exige également d'accorder une attention prioritaire au chômage.Europarl
La propagation intracommunautaire de l'innovation dérive, selon ce schéma, de sa diffusion intercommunautaire.Économie rurale, 2006, Frédéric Gannon, Frédéric Sandron (Cairn.info)
La proposition de règlement, exhaustive et très stricte, contient des dispositions réglementaires très sévères pour le commerce intracommunautaire de pesticides.Europarl
Elles visent à la mise en place d'un régime de dédouanement pour le trafic intracommunautaire après 1999.Europarl
Pour inciter l'étude de mesures destinées à promouvoir le tourisme intracommunautaire.Europarl
Il s'agit ici de s'interroger sur l'ampleur des flux de migration intracommunautaire ainsi que sur les caractéristiques, en termes d'âge et de qualification, des migrants.politique étrangère, 2008, Amélie Barbier-Gauchard (Cairn.info)
En effet, les dimensions cognitives et sociales/relationnelles se sont exclusivement révélées sur un mode intracommunautaire.Gestion et management public, 2016, Isabelle Horvath, Gaëlle Dechamp (Cairn.info)
D'autres, indigents, comptent sur la solidarité intracommunautaire et extracommunautaire, ou cherchent à gagner leur vie.Archives juives, 2011, Riadh Ben Khalifa (Cairn.info)
Ils ne présentent aucun certificat intracommunautaire ou document régulier aux douaniers, qui découvrent également 32 800 € en espèces.Ouest-France, Angélique CLÉRET, 26/08/2021
Elles répondent ainsi totalement à l'idéal séparateur formalisé par la fermeture au public de l'espace intracommunautaire.Espace géographique, 2002, Renaud Le Goix (Cairn.info)
De nombreux éléments font cependant toujours obstacle au commerce intracommunautaire.Informations sociales, 2013, Denis Stokkink, Fanny Cools (Cairn.info)
Il existe une communauté d'action intracommunautaire dans un sous-système d'action spécialisée, celui du travail, qui correspond à une institutionnalisation forte de la sociologie du travail.L'Année sociologique, 2015, Béatrice Maurines (Cairn.info)
L'aide humanitaire intracommunautaire est également une mesure limitée dans le temps.RED, 2021, Lilian Tsourdi (Cairn.info)
Comment vont être ajustées les restitutions actuelles pour l'utilisation des dérivés céréaliers et la relance de la production de lysine intracommunautaire ?Europarl
C'est la raison pour laquelle le rapporteur introduit un nouveau concept de migrant intracommunautaire, espèce en voie de multiplication.Europarl
Elle pourrait porter préjudice au libre commerce intracommunautaire des livres, en particulier via internet.Europarl
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