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irrégularités

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Sentences with the word irrégularités

Il reste à décompter les votes de 14 bureaux de vote, où des irrégularités ont été signalées, selon un communiqué de la commission électorale.Ouest-France, 20/09/2019
La commission de l'industrie déplore les irrégularités dont sont entachés un tiers des paiements.Europarl
Toutefois, la mission internationale d'observation des élections a déterminé plusieurs irrégularités et insuffisances.Europarl
Mais le sous-préfet a relevé des irrégularités dans la délibération du 6 septembre.Ouest-France, 10/11/2011
Mais cette quête peut devenir un véritable casse-tête face à l'offre pléthorique présente, notamment, sur la toile alors que certains prix défiant toute concurrence peuvent, parfois, dissimuler certaines irrégularités.Capital, 06/11/2020, « Masques pour enfants : où les acheter moins chers ? »
Cette élection entachée de multiples irrégularités est qualifiée par la plupart des d'observateurs de simulacre de démocratie.Pouvoirs, 2009, Babacar Guèye (Cairn.info)
En fait, dans trois semaines, l'effet négatif d'une piètre victoire électorale, entaché par de multiples irrégularités massives, se sera estompé.Ouest-France, Philippe CHAPLEAU, 03/11/2009
Des irrégularités apparaissent vite avec des obligations fiscales non respectées par la société et son gérant.Ouest-France, 27/01/2021
Il est exceptionnelement difficile d'éviter les irrégularités, mais il est encore plus important de mettre le doigt dessus et de les prévenir.Europarl
Trois mois plus tard, la compagnie de paquebots était mise en faillite et le directeur poursuivi pour irrégularités dans les écritures commerciales.Guy de Maupassant (1850-1893)
D'une part, il doit sanctionner les irrégularités, d'autre part, il doit modérer ses ingérences afin de ne pas compromettre trop souvent le processus démocratique.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Adil Moussebbih (Cairn.info)
Cette étonnante situation illustre bien la complexité de la matière des irrégularités.L'Année canonique, 2016, Emmanuel Petit (Cairn.info)
Contrairement au transport de marchandises, moins affecté, le trafic de voyageurs est caractérisé par des irrégularités de fréquentation.Revue française de sociologie, 2014, Jean Finez (Cairn.info)
Dans les tables les plus récentes, ces fluctuations anormales ont presque disparu, même si l'on note encore quelques irrégularités après 95 ans.Population, 2002, France Meslé, Jacques Vallin (Cairn.info)
Tant que ces irrégularités n'affectent pas le consentement du salarié, il n'y a pas lieu de remettre en cause la rupture conventionnelle.Capital, 02/05/2014, « Un salarié peut-il facilement remettre en cause une rupture conventionnelle… »
Le plus souvent ce sont les irrégularités de forme qui sont à l'origine de contestations par les copropriétaires.Capital, 17/02/2021, « Contestation des décisions d'assemblée générale »
Avec une question en ligne de mire : y a-t-il eu des irrégularités lors des scrutins ?Ouest-France, Élodie DARDENNE, 09/09/2021
Un premier contrôle entre 2008 et 2011 avait déjà soulevé des irrégularités et conduit à un premier rappel.Ouest-France, 27/01/2021
Cette réforme législative constitue un tournant majeur quant aux effets des irrégularités en matière de levée d'hospitalisation forcée.L'information psychiatrique, 2015, Laurent Friouret (Cairn.info)
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