jurisprudences
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Pluriel de jurisprudence ( nom féminin )
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Sentences with the word jurisprudences
De plus, selon certains, cette situation comporte le risque de contradictions entre les jurisprudences de ces organes en matière de droits fondamentaux.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2004, Alessandro Bernardi (Cairn.info)
Aux trois âges répondirent encore trois espèces de jurisprudences appuyées d'autant d'autorités et de raisons diverses, donnant lieu à autant d'espèces de jugemens, et suivies dans trois périodes (sectæ temporum).Giambattista Vico (1668-1744), traduction Jules Michelet (1798-1874)
Ce qui mettrait un terme à tous les dossiers en cours, mais aussi aux jurisprudences en vigueur.Capital, 22/03/2019, « Crédit immobilier : le gouvernement pourrait réduire la protection des emprunteurs »
Trois espèces de jurisprudences ou sagesses.Giambattista Vico (1668-1744), traduction Jules Michelet (1798-1874)
Nous avons d'ailleurs réussi à bâtir beaucoup de jurisprudences sur ces questions.Ouest-France, Thierry HAMEAU, 15/11/2020
Pour autant, la liberté de choix du patient doit continuer à s'appliquer si, pour une raison autre que financière, il préfère la voie ouverte par les jurisprudences.Europarl
Elle est en parfaite cohérence avec les jurisprudences les plus récentes qui admettent la légalité de la condition de résidence.Revue critique de droit international privé, 2013, Karine Parrot, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)
La porte-parole a, d'ores et déjà, feuilleté les textes de lois et les jurisprudences pour appuyer ses arguments.Ouest-France, Axel MAHROUGA, 03/07/2021
Face aux diverses jurisprudences, le conseil préfère adopter ces compléments avec 12 voix pour et 3 abstentions.Ouest-France, 03/06/2012
Ces affaires ne sont que la pointe de l'iceberg, comme le confirme un bref coup d'œil aux jurisprudences nationales.Revue critique de droit international privé, 2017, Andrea Bonomi (Cairn.info)
Trois espèces de jurisprudences, d'autorités de raisons.Giambattista Vico (1668-1744), traduction Jules Michelet (1798-1874)
Il faut ajouter qu'on risque d'avoir des jurisprudences très différentes selon que l'évêque sera de tendance intransigeante ou qu'il donnera la priorité à la pastorale.Revue d'éthique et de théologie morale, 2015, Ignace Berten (Cairn.info)
Il faut se servir des jurisprudences existantes plutôt qu'agiter comme seul argument le harcèlement.Journal du Droit des Jeunes, 2003, Rémy Fontier (Cairn.info)
Il y a manifestement contradiction entre les deux jurisprudences et partant les deux droits.Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, Bertrand Mathieu (Cairn.info)
Il s'agissait évidemment, en atomisant la défense et le traitement contentieux, d'éviter les jurisprudences défavorables en série.Plein droit, 2015, Patrick Henriot (Cairn.info)
Il y a tout de même déjà quelques jurisprudences ?Capital, 19/11/2020, « Peut-on être licencié en visio ? »
Plus spécifiquement, nous devons surmonter les obstacles réels dressés par les législations et les jurisprudences nationales en matière de pratiques commerciales déloyales.Europarl
Cette idée obéit au souci de veiller à la cohérence des jurisprudences.Revue française de droit constitutionnel, 2016, Agnero P. Mel (Cairn.info)
De fait, le droit positif d'un système de common law est le résultat d'une architecture complexe où s'enchevêtrent textes de loi et jurisprudences.Les cahiers de la justice, 2010, Philippe Pradal (Cairn.info)
Divergence des jurisprudences judiciaires et administratives sur la nature de la responsabilité engagée.Archives de philosophie du droit, 2017, Valérie Lasserre (Cairn.info)
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