jurisprudences
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Pluriel de jurisprudence ( nom féminin )
exemples
Phrases avec le mot jurisprudences
Trois espèces de jurisprudences, d'autorités de raisons.Giambattista Vico (1668-1744), traduction Jules Michelet (1798-1874)
Comment comprendre la coexistence de ces deux différentes jurisprudences est un grand sujet qui attire l'intérêt de nombreux juristes japonais.Cahiers du GRIDAUH, 2018, Gakuto Takamura (Cairn.info)
À cet égard, le juge administratif français en s'abstenant de citer les jurisprudences sur lesquelles il se fonde rend la tâche du commentateur complexe.Revue Juridique de l'Environnement, 2016, Marc Clément (Cairn.info)
Si les jurisprudences sont complexes et leur analyse peu aisée, la logique est pourtant simple.Les Cahiers Portalis, 2022, Marc Guerrini (Cairn.info)
Ce qui mettrait un terme à tous les dossiers en cours, mais aussi aux jurisprudences en vigueur.Capital, 22/03/2019, « Crédit immobilier : le gouvernement pourrait réduire la protection des emprunteurs »
Les associations peuvent alors fonder leur argumentaire sur ces jurisprudences, souvent inédites, et contribuer à leur diffusion.Cahiers du Genre, 2014, Catherine Le Magueresse (Cairn.info)
La machine à pondre des normes, décrets, lois et autres jurisprudences est devenue complètement folle.Ouest-France, Eric de GRANDMAISON, 03/11/2012
Il y a tout de même déjà quelques jurisprudences ?Capital, 19/11/2020, « Peut-on être licencié en visio ? »
Plus spécifiquement, nous devons surmonter les obstacles réels dressés par les législations et les jurisprudences nationales en matière de pratiques commerciales déloyales.Europarl
L'instauration de systèmes supranationaux a eu notamment pour conséquence une circulation mondiale des jurisprudences rendues par les juridictions.Les cahiers de la justice, 2014, Christophe Otero (Cairn.info)
Il y a beaucoup de notes au sujet de ces deux jurisprudences.Cahiers du GRIDAUH, 2018, Gakuto Takamura (Cairn.info)
Elle est en parfaite cohérence avec les jurisprudences les plus récentes qui admettent la légalité de la condition de résidence.Revue critique de droit international privé, 2013, Karine Parrot, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)
Nous avons d'ailleurs réussi à bâtir beaucoup de jurisprudences sur ces questions.Ouest-France, Thierry HAMEAU, 15/11/2020
Il en résulte que l'application de l'article 40 repose, avant tout, sur des pratiques parlementaires et sur des jurisprudences développées par les assemblées elles-mêmes.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Pierre Chavy (Cairn.info)
Ainsi, à coup de jurisprudences et de modifications législatives de faible ampleur, la loi de séparation a évolué vers une pratique moins stricte qu'à l'origine.Humanisme, 2007, Gérard Delfau, Alain Simon (Cairn.info)
La liberté laissée aux équipes médico-sociales de valoriser les plans d'aide selon les besoins individuels fut, dans les faits, conditionnée par les jurisprudences politiques départementales.Revue Française des Affaires sociales, 2005, Thomas Frinault (Cairn.info)
Ladite équivalence est de nature à promouvoir la convergence des jurisprudences issue du dialogue des juges.Archives de politique criminelle, 2016, Stella Messini (Cairn.info)
Trois espèces de jurisprudences ou sagesses.Giambattista Vico (1668-1744), traduction Jules Michelet (1798-1874)
Pour autant, la liberté de choix du patient doit continuer à s'appliquer si, pour une raison autre que financière, il préfère la voie ouverte par les jurisprudences.Europarl
Aux trois âges répondirent encore trois espèces de jurisprudences appuyées d'autant d'autorités et de raisons diverses, donnant lieu à autant d'espèces de jugemens, et suivies dans trois périodes (sectæ temporum).Giambattista Vico (1668-1744), traduction Jules Michelet (1798-1874)
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