justificatifs
Forms
Masculin pluriel de justificatif ( adjectif et nom masculin )
examples
Sentences with the word justificatifs
Elle bénéficiera également d'une allocation pour frais de représentation (sans justificatifs) de 83 760 dollars par an, soit un total de 551 700 dollars.Ouest-France, 06/07/2011
Les indemnités de déplacement doivent être obtenues sur présentation de justificatifs.Europarl
Toutefois, pour des situations complexes, et bien sûr sur justificatifs, les impôts peuvent accorder un délai supplémentaire.Capital, 06/11/2020, « Ouverture de succession : comment faire ? »
Point essentiel : il faut surtout conserver l'ensemble des factures et justificatifs.Capital, 29/07/2019, « Vacances : ces maladies et accidents qui vous ruineront à… »
Les conseillers municipaux peuvent ainsi les contacter et leur venir en aide pour faire leurs achats ou leur fournir des justificatifs de déplacements.Ouest-France, 05/04/2020
Pour cela, il suffit d'écrire à ses caisses de retraite, justificatifs à l'appui.Capital, 25/06/2015, « Liquidation des retraites : soyez vigilants, les erreurs augmentent ! »
D'une part, la surveillance est maintenue car le club sportif fournit des justificatifs de présence.Empan, 2020, Mathias Dambuyant (Cairn.info)
Le versement de la subvention est subordonné à la réception du dossier complet et la fourniture de justificatifs si nécessité.Ouest-France, 16/04/2019
Des justificatifs seront demandés à la fin du voyage pour recevoir le virement de 150 €.Ouest-France, 16/06/2020
Il interjeta appel de ce jugement, et présenta au conseil supérieur une requête pour être admis à ses faits justificatifs.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)
Pensez à joindre des justificatifs : ce n'est pas obligatoire mais cela appuiera la crédibilité de votre demande.Capital, 03/08/2015, « Avis d'impôt : ce qu'il faut vérifier pour ne pas… »
Dans les trois cas, les tâches d'écriture de textes justificatifs ont eu lieu au terme des situations d'apprentissage.Recherches en didactiques, 2016, Marie-Hélène Forget (Cairn.info)
D'autre part, le porteur renseigne lui-même sur sa situation par ses mouvements, ses appels et ses justificatifs.Sciences & Actions Sociales, 2019, Mathias Dambuyant (Cairn.info)
Comment être sûr que l'on a réuni tous les documents ou justificatifs qui sont exigés ?Vie sociale, 2008, Brigitte Berrat (Cairn.info)
Cette réutilisation dans l'édition partielle doit faire l'objet d'une information par l'envoi de justificatifs dans les conditions prévues au présent code.LEGICOM, 2001 (Cairn.info)
Le propriétaire doit également produire tous justificatifs attestant soit du prêt soit de la location de son véhicule.Capital, 20/10/2021, « Requête en exonération : quand et comment la rédiger ? »
En effet, l'administration peut vous demander de lui produire ces justificatifs.Capital, 06/07/2020, « Déduction fiscale pour des travaux de jardinage »
Il suffit de s'inscrire avec justificatifs et ensuite le port des documents est gratuit.Ouest-France, 21/09/2018
Un mandat notarié offre également la garantie d'un contrôle des opérations au moins une fois par an (détail des comptes et justificatifs).Ouest-France, Sébastien JENSONNY, 05/02/2016
Cette expression désigne une catégorie juridique bien établie, qui regroupe des éléments - les faits justificatifs - auxquels on attache des effets communs.RSC, 2016, Hajer Rouidi (Cairn.info)
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