justifier + incapacité
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Sentences with the word justifier + incapacité
Quels sont les diagnostics les plus fréquents qui justifient l'incapacité de travail et qui ont motivé la demande de prestations ?Droit et société, 2011, Cristina Ferreira (Cairn.info)
Plusieurs raisons peuvent être avancées pour justifier cette incapacité bouddhique à n'avoir pu se répandre dans le bassin méditerranéen.Dialogue d'histoire ancienne, 2010, Guillaume Ducœur (Cairn.info)
La référence au manque d'instruction, pour justifier l'incapacité intellectuelle à établir un plan, était redondante.Ethnologie française, 2001, Abdelmajid Arrif (Cairn.info)
À l'âge adulte, leur faudra-t-il expliquer à tout un chacun leur déficience pour justifier cette incapacité ou bien essayer d'éviter d'être découvert pour ne pas être ostracisé ?Développements, 2012, Valérie BARRAY (Cairn.info)
Une expertise est aussi nécessaire pour justifier l'incapacité de l'inculpé à comparaître devant le tribunal pour des raisons de santé.Terrains & Travaux, 2001, Ashveen Peerbaye (Cairn.info)
Pour que la demande aboutisse favorablement, le contribuable doit avoir un motif sérieux qui justifie son incapacité à payer le montant d'impôt réclamé.Capital, 07/11/2020, « Impôt sur le revenu, taxe d'habitation… comment obtenir une remise… »
La quatrième catégorie est celle de la transparence forcée, une situation où l'insuffisance des ressources est invoquée pour justifier l'incapacité à assumer la transparence.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2020, Vincent Mabillard, Bellarminus G. Kakpovi, Bertil Cottier (Cairn.info)
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