légataires
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Pluriel de légataire ( nom )
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Sentences with the word légataires
Refuser la succession peut permettre à un autre des légataires d'hériter de la succession.Ça m'intéresse, 11/08/2021, « Peut-on hériter de dettes ? »
Les héritiers peuvent également désigner un bénéficiaire unique de la succession qui rembourse alors les autres légataires en s'endettant généralement sur ses récoltes futures.Revue historique, 2010, Frédérique Beauvois (Cairn.info)
Aux indépendances, les pays africains sont légataires chacun d'un schéma industriel différent de celui de l'autre.ACCRA, 2019, Boniface Bampoky (Cairn.info)
L'ancêtre, le légateur, ne saurait être tenu pour responsable, post mortem, des placements douteux opérés par les légataires.Medium, 2010, Paul Soriano (Cairn.info)
Les légataires, c'est-à-dire les bénéficiaires d'un legs ou testament, doivent demander l'autorisation à certains héritiers pour pouvoir entrer en possession de ce legs.Capital, 25/11/2021, « Délivrance de legs : définition, formes, effets et paiement »
L'exercice est assurément périlleux : les héros ou leurs légataires furent des entrepreneurs de mémoire sélectifs et efficaces.Annales, 2013, EMMANUELLE Sibeud (Cairn.info)
Puis, légataires et donateur ronflèrent jusqu'au jour l'un sur l'autre.Léon Gozlan (1803-1866)
Ce sont aux héritiers, légataires et donataires qu'il revient de faire cette déclaration.Capital, 09/04/2018, « Déclaration de succession »
On dit alors qu'il doit demander la délivrance de son legs aux héritiers légitimes ou aux légataires universels.Capital, 12/08/2019, « Legs : définition et types »
La quatrième partie, consacrée aux bénéficiaires laïques, familles et légataires, revient sur les enjeux de la succession.Le Moyen Age, 2006, Claire Judde de Larivière (Cairn.info)
Les donateurs héritent des légataires, dans ce régime d'historicité où l'avenir produit le passé.Nouvelle Revue d'esthétique, 2018, Pierre Leveau (Cairn.info)
Il convient alors de savoir quelles aides reçues par les parents devront être remboursées par leurs enfants ou leurs légataires.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 18/03/2024
Si le défunt a rédigé un testament, ce document lui permet de choisir ses légataires et de répartir son patrimoine.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 06/10/2024
Le testament peut en effet désigner des légataires différents des héritiers (ami, association, membre de la famille plus éloignée, etc.).Ouest-France, Marie TOUMIT, 26/05/2022
À la tête d'une immense fortune, elle se retire finalement dans sa ville natale et adopte les deux enfants de sa sœur, dont elle fait ses légataires.Ouest-France, Françoise SURCOUF, 14/01/2024
Sont appelés à la succession les héritiers en vertu de la loi ainsi que les légataires en vertu de libéralités.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2013 (Cairn.info)
Tout ce que l'on peut dire est qu'une créance est transmise aux légataires par un testament.Annales, 2012 (Cairn.info)
Toutefois, cette démarche ne peut être effectuée que si la succession n'a été acceptée par aucun des légataires.Ça m'intéresse, 11/08/2021, « Peut-on hériter de dettes ? »
Les héritiers (déterminés par la loi) remettent leurs legs aux légataires sans aucune formalité particulière.Capital, 12/08/2019, « Legs : définition et types »
Ses légataires, on s'en doute, étaient décidés à accepter n'importe quel déguisement, n'importe quel chienlit, pour encaisser la monnaie.Fernand Kolney (1868-1930)
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