lettre circulaire
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Sentences with the word lettre circulaire
Elle écrivait, à cet effet, une lettre circulaire, édifiante plutôt qu'historique, où toutefois on trouve de loin en loin des renseignements précieux.Victor Cousin (1792-1867)
Mais ces nuages sur l'avenir autorisent-ils des bailleurs, par lettre circulaire, à menacer leurs locataires de réduire l'entretien des immeubles, si jamais les projets du gouvernement aboutissaient ?Tous urbains, 2018, Jean-Michel Roux (Cairn.info)
On écrivit des lettres circulaires dans tout le royaume.George Sand (1804-1876)
Les lettres circulaires déclenchent donc le second niveau d'intervention publicitaire : il s'agit des réclames, ou publicités rédactionnelles.romantisme, 2012, Adeline WRONA (Cairn.info)
Les décisions du conseil peuvent également être prises par lettre circulaire.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2013, Thierry Coosemans (Cairn.info)
Le destinataire est pluriel par définition quand il s'agit d'une lettre circulaire.Littératures classiques, 2010, Gérard Ferreyrolles (Cairn.info)
En dehors d'un nombre inconnu de lettres circulaires ministérielles et gouvernementales, on ne dénombre aucune loi, mais à nouveau plusieurs arrêtés royaux.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1999, Lode Van Outrive (Cairn.info)
Par ailleurs, la lettre circulaire prévoit que des contrats de coproduction peuvent être conclus avec des organes de presse pour la production en commun d'œuvres.LEGICOM, 1998, Laurence Franceschini (Cairn.info)
Ce formulaire fut expédié avec la lettre circulaire aux évêques du royaume.XVIIe siècle, 2010, Takeshi Koda (Cairn.info)
Le même jour il adresse une lettre circulaire aux parents d'élèves de sixième du collège.Journal du Droit des Jeunes, 2004 (Cairn.info)
Une lettre circulaire a donc précisé l'articulation des différents dispositifs.Regards, 2015, Jean-François Chadelat (Cairn.info)
Cette lettre circulaire prévoit que la collaboration entre la presse et la télévision peut prendre différentes formes : parrainage, coproduction, association à la réalisation d'une émission.LEGICOM, 1998, Laurence Franceschini (Cairn.info)
Sans même s'attarder sur la réaction de panique devant une médiatisation à laquelle pourtant l'un de ses membres a largement contribué, par une lettre circulaire.Journal du Droit des Jeunes, 2004 (Cairn.info)
Elle pensait assurer suffisamment l'application de sa décision par une lettre circulaire adressée aux notaires.Histoire urbaine, 2018, Olivier Zeller, Bernard Gauthiez (Cairn.info)
Le pape fit donc expédier des lettres circulaires pour la convocation du concile.Richard de Bury (1730?-1794?)
Le décret fut complété par des lettres circulaires, qui réglementaient les écoles et les mariages mixtes.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1994 (Cairn.info)
Selon la lettre circulaire de 1726, la communauté possède des sujets capables de porter le poids d'une gestion difficile.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2005, Gaël RIDEAU (Cairn.info)
Ce furent les députés en cour qui organisèrent cette initiative à l'échelle nationale par le biais d'une lettre circulaire.Revue historique, 2013, Philip Benedict, Nicolas Fornerod (Cairn.info)
Le titre de ce recueil est quelque peu trompeur : il ne s'agit pas d'instructions en tant que telles mais bien d'un choix de lettres circulaires.Histoire et missions chrétiennes, 2008, Jean-Claude Ceillier (Cairn.info)
Une lettre circulaire du 24 février 1972 précise encore la charge.Sociétés & Représentations, 2014, Vincent Chambarlhac (Cairn.info)
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