limite maximale
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Sentences with the word limite maximale
Il est prévu une limite maximale de la durée du travail en continu et des périodes de repos entre deux prestations.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1990, Pierre Blaise, Jean Verly (Cairn.info)
La limite maximale est fonction de la fonction rénale.Hegel, 2013, Eric Ménat (Cairn.info)
Le salarié peut utiliser ces 310 jours selon ses besoins dans la limite maximale de 3 ans.Capital, 17/01/2022, « Congé de présence parentale : principe, formalités, durée et fin »
Cette directive doit définir une limite maximale hebdomadaire de travail pour des raisons de protection de la santé et de la sécurité.Europarl
Le contrat à durée déterminée est conclu en principe, pour des périodes renouvelables dans la limite maximale de six ans.Le Droit Ouvrier, 2008, Yves Saint-Jours (Cairn.info)
Le gouvernement a fixé une limite maximale de quinze élèves par classe en élémentaire et de dix élèves en maternelle.Ouest-France, Yann-Armel HUET, 07/05/2020
Je constate avec satisfaction que la valeur limite maximale pour les pesticides contenus dans l'eau potable a été abaissée dans la directive.Europarl
Les 24 lignes par page de la composition en octains semblent être même souvent une limite maximale qu'il ne dépasse pas.Le Moyen Âge, 2022, Jean-Benoît Krumenacker (Cairn.info)
Voici ce que nous proposons : augmenter la limite maximale des prêts, modifier la portée et l’instrument.Europarl
Fixer un taux d'imposition général et une limite maximale à ne pas dépasser, sans que celui-ci dépende du nombre d'habitants.Revue d'Economie Régionale et Urbaine, 2005, Mercedes Sanz Gómez (Cairn.info)
Aucune limite maximale de la durée de vie humaine ne peut être fixée.Population, 2003, Elisabetta Barbi, Graziella Caselli, Jacques Vallin (Cairn.info)
La limite maximale autorisée est de 0,1 nanogramme par millilitre d'eau.Ouest-France, Marion AUVRAY, 25/04/2019
En l'absence de liquidités, ce capital peut toutefois être versé en plusieurs annuités, dans la limite maximale de huit.L'Année sociologique, 2003, Françoise Dekeuwer-Défossez (Cairn.info)
L'association détaille aussi que 5 % des fruits ou des légumes vendus dépassent la limite maximale en résidus, soit une nette hausse par rapport aux années 2012-2017.Ouest-France, Claire ROBIN, 04/03/2024
D'une manière comparable, la limite maximale de la peine de réclusion temporaire est réduite de vingt ans à quinze ans.RSC, 2020, Antoine Maniatis (Cairn.info)
Par conséquent, je me prononce en faveur d'une stricte limite maximale de transport, mais je soutiens également la proposition d'introduction d'abattoirs mobiles.Europarl
Cinq kilos par adulte et par jour, c'est la limite maximale de champignons ramassés.Ouest-France, Véronique BALLU, 27/10/2020
Cette variation se fait sur fond d'indifférence et il ne peut en être autrement puisqu'on a déjà atteint la limite maximale du plaisir.L'enseignement philosophique, 2015, Julien Rodriguez (Cairn.info)
L'information véritable, c'est le pourcentage d'échantillons non conformes, ceux qui dépassent la limite maximale en résidus.Sesame, 2019, Valérie Péan, Philippe Baralon (Cairn.info)
Par conséquent, nous pensons que la solution préconisée par le rapport de soumettre la limite maximale à la subsidiarité est la plus appropriée.Europarl
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