liste limitée

Il harmonise les législations nationales en matière d'incriminations et de sanctions pénales pour une liste limitée de comportements soumis à répression.Flux, 2020, Rhéa Eddé (Cairn.info)

D'autre part, les promesses de thérapies géniques, malgré des programmes conséquents, restent cantonnées à une liste limitée de pathologies.Esprit, 2014, Marc-Olivier Padis (Cairn.info)

Ainsi, l'accent mis sur une liste limitée et exhaustive de biens environnementaux circonscrit les bases de financement.Politique européenne, 2021, Viviane Gravey, Ludivine Petetin, Mary Dobbs (Cairn.info)

Il apparaît au contraire que le ne explétif en complétive est d'un emploi très régulier (commutation limitée avec zéro) et très circonscrit (liste limitée des termes recteurs les plus fréquents).Langue française, 2004, Nathalie Fournier (Cairn.info)

Surtout, la définition d'une liste limitée d'indices sous-jacents apparaît superfétatoire au regard de l'obligation de plafonnement du taux d'intérêt au cours de la seconde phase.Revue française de finances publiques, 2015, Sébastien Simoes (Cairn.info)

Nous devrons préciser clairement les critères qui permettront d'imposer des exigences plus légères à une liste limitée d'industries et de secteurs confrontés à de réels problèmes de fuites de carbone.Europarl