logement habitable

Sont concernés : les seuls locaux à usage d'habitation, les logements habitables, les clos couverts et pourvus des éléments de confort minimum d'installation, les logements vacants, s'entendent des logements non meublés.Ouest-France, 24/09/2021

Ladite taxation ne peut, dès lors, frapper que des logements habitables, vacants et dont la vacance tient à la seule volonté de leur détenteur.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2013 (Cairn.info)

La construction de logements habitables à tous âges, l'accessibilité de l'environnement, ou la desserte des quartiers, exigent cependant des compétences ingénieuriales qui restent l'apanage d'entreprises spécialisées.L'Information Géographique, 2019, Sophie Buhnik (Cairn.info)

Elle contraint chacune des parties à agir aux fins de rendre le logement habitable ou de la maintenir en un état décent.Journal du Droit des Jeunes, 2004, Étienne Rigal (Cairn.info)

En effet, seules 32 des 423 sonnettes et boîtes aux lettres sans nom conservées (soit 8 %) ont été repérées comme ne correspondant pas à un logement habitable.Genèses, 2020, Joanie Cayouette-Remblière, Aurélie Santos, Camille Noûs (Cairn.info)

Puis elle était rentrée faire le compte de toutes les ouvertures qu'il allait falloir condamner pour rendre le logement habitable...Alain-Fournier (1886-1914)