loi controversée

Une loi controversée sur les risques liés à l'exploitation du pétrole a été promulguée.Ouest-France, Paul-Joseph BOULADOUX, 02/06/2025

Pour mieux comprendre ce débat, il convient de se pencher brièvement sur la nature de cette loi controversée, qui suscite de profondes réactions à droite.Politique américaine, 2014, Daniel Béland, Alex Waddan (Cairn.info)

Mais les débats pourraient tourner court : les partisans de cette loi controversée ont déposé une motion de rejet préalable contre leur propre texte.Ouest-France, Romain BLANCHARD, 26/05/2025

Or, avant de voter cette loi controversée, les députés du parti au pouvoir ont explicitement lié son sort au résultat du référendum.Politique africaine, 2005, Yacouba Konaté (Cairn.info)

Cette loi controversée autorise la détention d'un grand nombre d'individus au motif qu'ils seraient des combattants illégaux.Raisons politiques, 2021, Étienne Dignat (Cairn.info)