longue instruction
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Sentences with the word longue instruction
L'année dernière, au terme d'une longue instruction, le juge avait conclu les investigations par un non-lieu.Ouest-France, Pierrick BAUDAIS, 16/11/2022
Qu'une affaire criminelle nécessite une longue instruction, on peut tout à fait le comprendre.Ouest-France, Stéphane VERNAY, 16/12/2020
Aux longues instructions, succèdent nombre de non-lieux ou de relaxe.Journal du Droit des Jeunes, 2003, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)
Le dossier pose la question des modifications d'un projet durant sa longue instruction.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 10/02/2024
Le 18 février, une longue instruction ministérielle lui est adressée.Albert Vandal (1853-1910)
La longue instruction du procès tirait à sa fin, lorsqu'un incident bizarre vint retarder l'ouverture du jugement.Anne-Jean-Marie-René Savary (1774-1833)
Il composa une longue instruction, admirable d'ordre et de clarté ; tout y était prévu, calculé, prescrit, et les troupes n'auraient qu'à exécuter un mouvement réglé d'avance jusqu'en ses moindres détails.Albert Vandal (1853-1910)
Après une longue instruction et de multiples rebondissements, il sera le seul.Ouest-France, Kevin GRETHEN, 05/02/2024
Mais le juge doit encore mener une longue instruction pour chacune des victimes.Ouest-France, Jules BRIAND, 08/12/2020
Ils se composaient, 1° de la fameuse bulle ; 2° d'une longue instruction d'un légat du pape.Anne-Jean-Marie-René Savary (1774-1833)
Cependant ces juges, après une longue instruction, crurent que cette femme était coupable, parce qu'il résultait d'un rapport de médecins et de chirurgiens, qu'elle était réellement accouchée.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)
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