message présidentiel

Cela montre bien que les communications de l'article 18 sont adaptables à toutes les situations et que le sujet des messages présidentiels est plus que jamais un sujet vivant.Les Cahiers Portalis, 2015, Maxime Torrente (Cairn.info)

Ce choix de placer le débat sur le terrain des valeurs républicaines est une caractéristique majeure des messages présidentiels.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2011, MUSTAPHA AFROUKH (Cairn.info)

En réalité c'est le contexte politique qui fait l'importance du message présidentiel.Revue française de droit constitutionnel, 2018, Sophie Lamouroux (Cairn.info)

Ne doit-on pas considérer que la portée pratique du nouveau droit de message s'avère plus large qu'un simple changement de mode d'expression du message présidentiel ?Revue Française de Droit Constitutionnel, 2011, MUSTAPHA AFROUKH (Cairn.info)

Des écrits identiques avaient été retrouvés sur d'autres exemplaires du message présidentiel dans les dix jours précédents.Le Mouvement Social, 2016, Susanna Barrows (Cairn.info)

Un message présidentiel devait les informer de sa teneur faute d'avoir institué un mode propre de communication.Revue française de droit constitutionnel, 2019, Florian Savonitto (Cairn.info)

Certes, il ne faut pas négliger l'impact politique du vote d'une résolution à la suite du message présidentiel.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2011, MUSTAPHA AFROUKH (Cairn.info)

Il s'agit de l'hypothèse envisagée par l'alinéa 3, les assemblées parlementaires sont réunies de plein droit pour écouter strictement le message présidentiel.Revue française de droit constitutionnel, 2018, Sophie Lamouroux (Cairn.info)

Aussi, répondre à ce message présidentiel positif et bienveillant se révélait-il impossible.Hérodote, 2018, John Limbert (Cairn.info)

Ainsi donc, sous l'effet d'un changement de la fonction des messages présidentiels, c'est l'équilibre du régime qui se trouve fragilisé.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2011, MUSTAPHA AFROUKH (Cairn.info)