mitoyenneté
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Synonyms of mitoyenneté nom féminin
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Sentences with the word mitoyenneté
Ce projet de maison familiale prend place en mitoyenneté, des deux côtés, sur l'une des dernières parcelles disponibles.Ouest-France, Anne-Élisabeth BERTUCCI, 12/11/2019
Dans ce cas, la mitoyenneté et l'alignement sont les règles d'assemblage des édifices les uns avec les autres.Informations sociales, 2005, Jean-Patrick Fortin (Cairn.info)
Le contentieux du bornage, de la mitoyenneté, ou celui de la servitude de passage montre un droit toujours très vivant.Cahiers du GRIDAUH, 2017, Yannick Tremorin (Cairn.info)
La mitoyenneté des immeubles, la densité de la population, le surpeuplement dans l'habitat caractérisent ce quartier.Adolescence, 2007, Antoine Kattar (Cairn.info)
Il y avait là de continuels sujets de dispute ; pas un mois ne se passait sans qu'une question de mitoyenneté les jetât les uns sur les autres.Émile Zola (1840-1902)
Se crée une mitoyenneté écologique immédiate entre la chose et le nom.Revue Juridique de l'Environnement, 2018, Éric Naim-Gesbert (Cairn.info)
La mitoyenneté apporte des sources d'économie, qui libèrent du budget pour les menuiseries haut de gamme.Ouest-France, Anne-Élisabeth BERTUCCI, 26/11/2023
En outre, ce pays suscite la sympathie en raison de sa mitoyenneté avec le plus rétrograde et le plus totalitaire des régimes communistes au monde.Europarl
Dans tous les cas, deux maisons ne doivent pas se toucher ; la mitoyenneté est une chose réputée impossible.Numa Denis Fustel de Coulanges (1830-1889)
La situation d'un tel mur ne relève donc plus de la mitoyenneté mais du régime de l'empiètement.Droit et ville, 2016, Françoise Malbosc-Cantegril (Cairn.info)
Là encore, une mitoyenneté se manifeste entre psychanalyse et poésie, entre le monde du petit oiseau et celui du petit poisson.Lettres de la SPF, 2017, Philippe Porret (Cairn.info)
Les affaires de mitoyenneté sont nombreuses chaque année, entre 15 et 26 % des expertises.Histoire urbaine, 2020, Michela Barbot, Robert Carvais (Cairn.info)
Les règles de mitoyenneté sont aussi à prendre en compte.Ouest-France, Franck Schmitt, 05/09/2021
Les sciences naturelles sont donc là des voisines souhaitables, ici une mitoyenneté d'inspiration pour construire des procédés expérimentaux.Le genre humain, 2011, Noël Barbe (Cairn.info)
La mitoyenneté des maisons accroît encore ces risques et accélère le processus de dégradation et d'effondrement.NAQD, 2020, M'hammed Idrissi Janati (Cairn.info)
Ne dérive-t-on pas vers une autre forme de partage et d'organisation comme la copropriété ou les propriétés collectives à l'instar de la mitoyenneté ou l'indivision ?Cahiers du GRIDAUH, 2017, Fabienne Labelle-Pichevin (Cairn.info)
Ensuite sera appliqué sur l'héberge le projet de surélévation faisant ressortir ainsi la partie de mur devant faire l'objet d'un rachat de mitoyenneté.Droit et ville, 2014, Jean-François Dalbin (Cairn.info)
La mitoyenneté se définit grâce à plusieurs critères.Ouest-France, Camille BOUZA, 04/10/2023
L'intervention d'un huissier de justice qui établira un constat sur place pointant ou non des éventuelles traces de mitoyenneté peut être un début.Capital, 13/02/2019, « Mur mitoyen : loi et principe »
L'implantation d'un arbre et son entretien sont soumis à une réglementation précise, et c'est d'autant plus vrai si vous êtes en mitoyenneté.Ouest-France, Thomas ALAMY, 09/06/2024
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