modification + concerner
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Sentences with the word modification + concerner
Une autre modification concernerait le dispositif de maintien de droits.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 09/05/2023
Ces modifications concernent leurs formats, mais également leurs contenus.Hermès, 2007, Serge Proulx, Julien Rueff, Nicolas Lecomte (Cairn.info)
La deuxième modification concerne les conséquences environnementales des additifs.Europarl
Cette modification concerne un certain nombre d'ajustements aux abords des monuments historiques présents dans les huit communes concernées.Ouest-France, Maëva FASSINO, 15/11/2024
La seconde modification concerne la requalification en dépenses de fonctionnement des frais engagés pour le renouvellement des biodisques des stations d'épuration.Ouest-France, Frédéric JOUVET, 24/07/2020
Le deuxième groupe de modifications concerne les dispositions relatives à la gestion financière.Europarl
Une des principales modifications concernera la « culture du personnel ».Europarl
La deuxième modification concerne la limitation de l'exploitation des avions relevant du chapitre 2.Europarl
Une première modification concerne les contraintes qui pèsent sur ces choix.Genèses, 2001, Agnès Gramain, Florence Weber (Cairn.info)
Le point essentiel de cette modification concerne la motricité.Devenir, 2007, Jean-Marc Scholl (Cairn.info)
Mais, jeudi 23 mai 2024, les élus ont acté plusieurs modifications concernant le règlement intérieur du site.Ouest-France, Charles DROUILLY, 26/05/2024
Les modifications concernaient notamment les logements en copropriété pour lesquels le parcours de travaux est plus complexe.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 05/12/2024
La deuxième modification concerne l’inclusion de la prévention dans le champ d’application de l’instrument.Europarl
D'autres modifications concernant la récidive sont contenues dans la loi.Archives de politique criminelle, 2006, Mikaël Benillouche (Cairn.info)
Les modifications concernent notamment l'épiphyse, impliquée dans la régulation du sommeil : l'endormissement se décale progressivement, le besoin en sommeil diminue.Ça m'intéresse, 21/03/2020, « Voici l'organe qui résiste le mieux à la vieillesse ! »
Beaucoup plus importante est la modification concernant les mineurs.Journal du Droit des Jeunes, 2002, Michel Huyette (Cairn.info)
Il propose, en fonction de l'évolution de l'intéressé, des aménagements ou modifications concernant les mesures de contrôle, obligations ou conditions fixées par l'autorité judiciaire.Journal du Droit des Jeunes, 2005 (Cairn.info)
Lors du dernier conseil municipal du 8 février, les élus ont voté quelques modifications concernant les secteurs d'affectation dans les écoles mancelles à la rentrée de septembre.Ouest-France, Antonin LE BRIS, 28/02/2023
Bien sûr, il convient de rester attentif à l'apparition de modifications concernant l'appétit, le sommeil ou encore les centres d'intérêts.Cahiers de l'Actif, 2021, Bérengère Sunyer (Cairn.info)
Une seconde modification concernant le droit de rétractation existe eu égard au droit français.Décisions Marketing, 1997, Brigitte Misse (Cairn.info)
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