modification + concerner
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Sentences with the word modification + concerner
Il propose, en fonction de l'évolution de l'intéressé, des aménagements ou modifications concernant les mesures de contrôle, obligations ou conditions fixées par l'autorité judiciaire.Journal du Droit des Jeunes, 2005 (Cairn.info)
En ce qui concerne le précompte immobilier, la seule modification concerne la base d'imposition.Courrier hebdomadaire, 2001, Géraldine Van der Stichele, Magali Verdonck (Cairn.info)
Quelles sont les modifications concernant les emballages, cartons et papiers ?Ouest-France, 23/07/2021
Il n'en reste pas moins que certaines modifications concernant spécifiquement les marchés de capitaux seraient les bienvenues (encadré 3.4).Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)
J'ai, par ailleurs, proposé, une amélioration supplémentaire au système lorsqu'une modification concerne plusieurs autorisations de mise sur le marché.Europarl
La principale modification concerne la largeur maximale du râteau, qui passe de 35 cm à 20 cm.Ouest-France, Christophe LECONTE, 24/02/2021
La principale modification concerne la création d'un comité de partenariat partiaire entre la commune et l'association.Ouest-France, 16/12/2014
La deuxième modification concerne la limitation de l'exploitation des avions relevant du chapitre 2.Europarl
La deuxième modification concerne l’inclusion de la prévention dans le champ d’application de l’instrument.Europarl
Cette modification concerne l'inclusion des allégations de santé dans lesdites directives de 1997.LEGICOM, 2007 (Cairn.info)
On constate que cela fait suite aux modifications concernant les dimensions de communes.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1981, Michel Collinge (Cairn.info)
Ces modifications concernent l'ensemble de la société, mais sont plus ou moins marquées selon les caractéristiques retenues.Informations sociales, 2009, Nathalie Dompnier (Cairn.info)
La deuxième modification concerne les conséquences environnementales des additifs.Europarl
Les modifications concernent à la fois la conception initiale, les aspects techniques de mobilité, de sécurité et d'urbanisme.Ouest-France, 28/10/2020
Le deuxième groupe de modifications concerne les dispositions relatives à la gestion financière.Europarl
Une des principales modifications concernera la « culture du personnel ».Europarl
Les principales modifications concernent l'ajout d'emplacements réservés qui permettront des aménagements futurs, notamment la création de pistes cyclables qui ceintureraient la commune.Ouest-France, 18/09/2021
Il est vrai que, sous la pression des institutions européennes, certaines modifications concernant des problématiques essentielles pour les minorités ont été apportées à la législation.Europarl
Les modifications concernent notamment l'épiphyse, impliquée dans la régulation du sommeil : l'endormissement se décale progressivement, le besoin en sommeil diminue.Ça m'intéresse, 21/03/2020, « Voici l'organe qui résiste le mieux à la vieillesse ! »
Et près de la moitié des modifications concernent l'article 1 qui prévoit l'extension du passe sanitaire.Ouest-France, Klervi DROUGLAZET, 25/07/2021
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