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monocamérale

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Sentences with the word monocamérale

L'expérience monocamérale française a contre elle d'avoir été brève et associée à des périodes troublées de notre histoire.Pouvoirs, 2016, Julie Benetti (Cairn.info)
À cet égard, l'adoption d'une forme bicamérale par le texte de 2012 s'inscrit comme une dérive par rapport aux traditions républicaines favorisant la forme monocamérale.Revue française de droit constitutionel, 2015, Ayman Mohamed-Afify (Cairn.info)
Cette commission décidera si telle ou telle proposition de loi doit être soumise à une procédure bicamérale complète, bicamérale simplifiée ou monocamérale.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1995, Evelyne Lentzen (Cairn.info)
Ils ne permettront pourtant pas l'implantation d'une tradition monocamérale.Pouvoirs, 2016, Karen Fiorentino (Cairn.info)
Un gouvernement local et une assemblée monocamérale régissent cette collectivité.Politique étrangère, 2019, Hervé Raimana Lallemant-Moe (Cairn.info)
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