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monocamérale

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Sentences with the word monocamérale

Au niveau institutionnel, il faudrait en faire une chambre monocamérale de députés élus au suffrage universel.CONFLUENCES Méditerranée, 2007, Aziz Enhaili (Cairn.info)
Un gouvernement local et une assemblée monocamérale régissent cette collectivité.Politique étrangère, 2019, Hervé Raimana Lallemant-Moe (Cairn.info)
À cet égard, l'adoption d'une forme bicamérale par le texte de 2012 s'inscrit comme une dérive par rapport aux traditions républicaines favorisant la forme monocamérale.Revue française de droit constitutionel, 2015, Ayman Mohamed-Afify (Cairn.info)
L'expérience monocamérale française a contre elle d'avoir été brève et associée à des périodes troublées de notre histoire.Pouvoirs, 2016, Julie Benetti (Cairn.info)
Cette commission décidera si telle ou telle proposition de loi doit être soumise à une procédure bicamérale complète, bicamérale simplifiée ou monocamérale.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1995, Evelyne Lentzen (Cairn.info)
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