négocier + clause

Au niveau régional, chaque syndicat négocie les clauses liées à l'organisation du travail avec la direction d'une commission scolaire qui regroupe les établissements sous sa compétence.La Revue de l'Ires, 2011, Catherine le Capitaine, Christian Levesque, Gregor Murray (Cairn.info)

En tout état de cause, le salarié aura du mal à négocier cette clause de cession au moment de son recrutement.I2D – Information données & documents, 2016, Stéphanie Le Cam (Cairn.info)

Dans d'autres secteurs, certaines sections syndicales locales ont également réussi à négocier des clauses limitant le recours à l'emploi non régulier dans les accords collectifs.Chronique Internationale de l'IRES, 2016, Melisa R. Serrano (Cairn.info)

Et nous avons négocié une clause spéciale qui devrait nous permettre de limiter efficacement la ristourne de droits.Europarl

Où l'on apprendra aussi à lire, à comprendre et à négocier les clauses des contrats de licence de ressources électroniques.Documentaliste-Sciences de l'information, 2010 (Cairn.info)

Conseil de surveillance et direction sont invités en conséquence à négocier une clause visant à contrecarrer cette éventualité avec le consortium.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2017, Luc Jeanvoine (Cairn.info)

Attendez la version définitive du contrat, surtout si vous voulez en négocier les clauses.Capital, 20/09/2021, « Peut-on démissionner si on n'a obtenu qu'une promesse d'embauche ? »

Il s'agit également de lui permettre d'être en position de négocier les clauses et exiger un contrat de franchise équilibré.Capital, 16/03/2017, « Franchise : les pièges à éviter pour le candidat »

Les accords seraient ainsi signés par des acteurs rationnels négociant leurs clauses, dans une situation d'incertitude, sur la base d'un calcul coût/avantage.Politix, 2009, Nicolas Bué (Cairn.info)