négocier + clause

Au niveau régional, chaque syndicat négocie les clauses liées à l'organisation du travail avec la direction d'une commission scolaire qui regroupe les établissements sous sa compétence.La Revue de l'Ires, 2011, Catherine le Capitaine, Christian Levesque, Gregor Murray (Cairn.info)

Ce dernier avait négocié une clause d'exemption après un référendum en 2000.Ouest-France, Emma VILLEROY, 08/07/2025

L'objectif pour le client sera naturellement de négocier une clause limitative de responsabilité adaptée.Pin code, 2021, Caroline Goupil, Claire Lefebvre, Aurelia Pons (Cairn.info)

Et nous avons négocié une clause spéciale qui devrait nous permettre de limiter efficacement la ristourne de droits.Europarl

Les accords seraient ainsi signés par des acteurs rationnels négociant leurs clauses, dans une situation d'incertitude, sur la base d'un calcul coût/avantage.Politix, 2009, Nicolas Bué (Cairn.info)

En tout état de cause, le salarié aura du mal à négocier cette clause de cession au moment de son recrutement.I2D – Information données et documents, 2016, Stéphanie Le Cam (Cairn.info)

Dans d'autres secteurs, certaines sections syndicales locales ont également réussi à négocier des clauses limitant le recours à l'emploi non régulier dans les accords collectifs.Chronique Internationale de l'IRES, 2016, Melisa R. Serrano (Cairn.info)

Attendez la version définitive du contrat, surtout si vous voulez en négocier les clauses.Capital, 20/09/2021, « Peut-on démissionner si on n'a obtenu qu'une promesse d'embauche ? »

Il s'agit également de lui permettre d'être en position de négocier les clauses et exiger un contrat de franchise équilibré.Capital, 16/03/2017, « Franchise : les pièges à éviter pour le candidat »

Où l'on apprendra aussi à lire, à comprendre et à négocier les clauses des contrats de licence de ressources électroniques.Documentaliste-Sciences de l'information, 2010, Michèle Battisti (Cairn.info)