nomination + intervenir

Concrètement, cette nomination intervient sur proposition du directeur de l'établissement.Revue juridique de l'environnement, 2020, Gilles J. Martin (Cairn.info)

Jusqu'ici, l'usage voulait que ces nominations interviennent dès cette date, sans attendre.Ouest-France, Yann-Armel HUET, 07/08/2010

La nomination intervient au cours de l'assemblée ordinaire qui est appelée à statuer sur les comptes.La Revue des Sciences de Gestion, 2019, Mamadou Toé, Robert Bationo (Cairn.info)

Bien que pâtissant d'une perte de prestige en raison de ses détracteurs et de la mise en cause de ses agissements, sa nomination intervint le 19 juillet 1585.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002, Carmen Beatriz Loza (Cairn.info)

Au-delà de cette manipulation, les deux chercheurs passent en revue les nominations intervenues à l'échelle fédérale.Pouvoirs, 2005, Barbara Vernon (Cairn.info)