non-conformités
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Pluriel de non-conformité ( nom féminin )
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Sentences with the word non-conformités
Toutefois, elle a présenté des épisodes de non-conformités pour deux pesticides (le métaldéhyde et le métolachlore).Ouest-France, 03/10/2016
Lorsqu'ils évaluent un risque important, les inspecteurs ont donc la capacité de relever les non-conformités pour les reporter dans le rapport d'inspection et s'assurer de sanctions.Sociologies pratiques, 2020, Marine J. Boisson, Baptiste Legros, Rémy Ponge (Cairn.info)
Ces non-conformités portent sur les teneurs inférieures ou supérieures à celles mentionnées sur l'étiquette, des substances non présentes alors qu'elles sont annoncées, et des dépassements des doses journalières recommandées.Ça m'intéresse, 16/11/2021, « Vitamines : halte aux idées reçues ! »
Lors du jugement, la juridiction tend à être tolérante pour les non-conformités à la loi procédurale dans ce genre d'affaires.Archives de politique criminelle, 2015, Lu Jianping, Sun Ping (Cairn.info)
D'importantes non-conformités avaient été relevées par les autorités sanitaires lors de contrôles.Ouest-France, 01/09/2021
Les experts donnent leurs conclusions et leur verdict sous forme d'adéquations, de réserves, ou de non-conformités avec mise en demeure de corriger certains fonctionnements.Enfances & PSY, 2013, Antoine Leblanc (Cairn.info)
D'ailleurs, il a de fait entraîné une professionnalisation du traitement des réclamations et systématisé le recueil et le traitement des non-conformités internes.Revue française de gestion, 2003, Myriam Campinos-dubernet, Muriel Jougleux (Cairn.info)
Les non-conformités portent sur des excès de métaldéhyde et de chlorure de vinyle monomère.Ouest-France, 17/11/2015
Plusieurs contrôles des autorités sanitaires avaient identifié de nombreuses non-conformités dans les locaux de l'éleveur.Ouest-France, 01/09/2021
Celui-ci mentionne les non-conformités sur lesquelles le fournisseur devra indiquer les délais qui lui sont nécessaires pour la mise en place d'action corrective, sans pour autant en préciser la teneur.Sociologies Pratiques, 2009, Aurélie Lachèze (Cairn.info)
Le premier juge pouvait donc à juste titre considérer que ces non-conformités aux prescriptions légales constituaient un trouble manifestement illicite, qu'il importait de faire cesser.LEGICOM, 2000 (Cairn.info)
Les non-conformités de l'eau sont en nombre limité comparativement au nombre de prélèvements et d'analyses réalisés, même si des progrès restent à accomplir.Responsabilité et environnement, 2011, Laëtitia Guillotin, Béatrice Jédor, Charles Saout (Cairn.info)
De surcroit, les inspecteurs signent personnellement les rapports d'inspection et ils sont évalués sur la base du relevé des non-conformités qu'ils effectuent.Sociologies pratiques, 2020, Marine J. Boisson, Baptiste Legros, Rémy Ponge (Cairn.info)
Pour les inspecteurs, utiliser ces outils et répondre à ces objectifs supposerait de signaler scrupuleusement les non-conformités d'hygiène dans ces rapports.Sociologies pratiques, 2020, Marine J. Boisson, Baptiste Legros, Rémy Ponge (Cairn.info)
Quand les rapports sont transmis à l'autorité compétente, elle peut déceler les dysfonctionnements et les non-conformités et prendre des mesures en conséquence.RECMA, 2019, Willy Tadjudje (Cairn.info)
Concernant la police de l'eau, la réponse administrative aux non-conformités établies est encore plus faible, puisque seul 1 % des contrôles se solde par une sanction.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Agathe Van Lang (Cairn.info)
Ces objectifs visent la réalisation des contenus définis par ailleurs et sont en quelque sorte soutenus par la maîtrise des non-conformités.Journal du Droit des Jeunes, 2006, Olivier Body (Cairn.info)
Afin d'inciter à la réalisation des travaux de réhabilitation, une procédure de suivi des non-conformités dans les cas de ventes immobilières est mise en place.Ouest-France, 28/12/2020
Il est donc nécessaire de localiser les non-conformités pour limiter l'apport de ces eaux parasites dans le réseau.Ouest-France, 14/04/2021
Le chef de service disposera quant à lui de normes pour reconnaître ou corriger des non-conformités.Revue internationale de projectique, 2011, R. Fender, Y. Mangematin, J. Husson, D. George, A. Albrecht (Cairn.info)
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