non-conformités
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Pluriel de non-conformité ( nom féminin )
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Sentences with the word non-conformités
La défense soutient qu'aucune de ces non-conformités ne concernait la machine en question.Ouest-France, Pierre MOMBOISSE, 20/06/2024
Plusieurs autorités ont signalé le manque de suites lorsque des non-conformités sont constatées.Revue du droit public, 2018, Eugénie Duval (Cairn.info)
Pour les inspecteurs, utiliser ces outils et répondre à ces objectifs supposerait de signaler scrupuleusement les non-conformités d'hygiène dans ces rapports.Sociologies pratiques, 2020, Marine J. Boisson, Baptiste Legros, Rémy Ponge (Cairn.info)
Le chef de service disposera quant à lui de normes pour reconnaître ou corriger des non-conformités.Revue internationale de projectique, 2011, R. Fender, Y. Mangematin, J. Husson, D. George, A. Albrecht (Cairn.info)
Ces non-conformités portent sur les teneurs inférieures ou supérieures à celles mentionnées sur l'étiquette, des substances non présentes alors qu'elles sont annoncées, et des dépassements des doses journalières recommandées.Ça m'intéresse, 16/11/2021, « Vitamines : halte aux idées reçues ! »
Ces objectifs visent la réalisation des contenus définis par ailleurs et sont en quelque sorte soutenus par la maîtrise des non-conformités.Journal du Droit des Jeunes, 2006, Olivier Body (Cairn.info)
Dans cette dernière commune, le maire avait lui-même imposé la fermeture, par arrêté, en août 2022, après de nombreuses non-conformités.Ouest-France, Clémence HOLLEVILLE, 12/01/2024
En 2022, des non-conformités dans ces taux ont été relevées dans quatre ouvrages vendéens.Ouest-France, Clémence HOLLEVILLE, 21/02/2024
S'il découvre plus de 5 non-conformités, le pavillon vert n'est pas déployé.Ouest-France, Flora CHAUVEAU, 03/11/2014
Lors du jugement, la juridiction tend à être tolérante pour les non-conformités à la loi procédurale dans ce genre d'affaires.Archives de politique criminelle, 2015, Lu Jianping, Sun Ping (Cairn.info)
Les experts donnent leurs conclusions et leur verdict sous forme d'adéquations, de réserves, ou de non-conformités avec mise en demeure de corriger certains fonctionnements.Enfances et PSY, 2013, Antoine Leblanc (Cairn.info)
Qualibat, qui certifie les compétences des entreprises du bâtiment, fait état de son côté de 16 000 audits, dont 9 % ont révélé des non-conformités.Ouest-France, Patrice MOYON, 03/11/2023
Pour les non-conformités sur les rejets d'eau, les sanctions financières s'élèvent à 49 800€ en 2022 (32 000€ en 2020 et 61 500€ en 2021).Ouest-France, Florence LAMBERT, 08/10/2023
De surcroit, les inspecteurs signent personnellement les rapports d'inspection et ils sont évalués sur la base du relevé des non-conformités qu'ils effectuent.Sociologies pratiques, 2020, Marine J. Boisson, Baptiste Legros, Rémy Ponge (Cairn.info)
Quand les rapports sont transmis à l'autorité compétente, elle peut déceler les dysfonctionnements et les non-conformités et prendre des mesures en conséquence.RECMA, 2019, Willy Tadjudje (Cairn.info)
Concernant la police de l'eau, la réponse administrative aux non-conformités établies est encore plus faible, puisque seul 1 % des contrôles se solde par une sanction.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Agathe Van Lang (Cairn.info)
Le premier juge pouvait donc à juste titre considérer que ces non-conformités aux prescriptions légales constituaient un trouble manifestement illicite, qu'il importait de faire cesser.LEGICOM, 2000 (Cairn.info)
Niveau d'hygiène très satisfaisant : établissement ne présentant pas de non-conformité, ou présentant uniquement des non-conformités mineures.Ouest-France, François GRÉGOIRE, 15/09/2023
Par ailleurs, une inspection relève une quinzaine de non-conformités importantes.Ouest-France, Natalie DESSE, 05/01/2023
Des non-conformités ont aussi été constatées par le service de la concurrence et de la répression des fraudes.Ouest-France, Clément CARABIE, 12/07/2024
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