non-conformité
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Sentences with the word non-conformité
À la suite de la découverte d'une non-conformité, à savoir la présente potentielle de sulfites, l'enseigne de grande distribution procède à un rappel de produits.Capital, 26/04/2021, « Auchan rappelle des jus de fruits contenant potentiellement des sulfites »
Dans un second temps, nous avons cherché à identifier les conséquences de l'introduction de la notion de risque de non-conformité dans la réglementation française.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2017, Marc Lenglet, Benjamin Taupin (Cairn.info)
L'état des lieux révèle une non-conformité générale du gîte, avec notamment, un mauvais entretien du spa et de la piscine.Ouest-France, Baptiste MEZERETTE, 03/08/2017
Soit les règles existent, mais elles ne conviennent pas et sont écartées par non-applicabilité ou non-conformité à l'esprit de l'idée du droit.Recherches en soins infirmiers, 2012, Marie Liendle (Cairn.info)
Le dépassement des quotas, la non-conformité, notamment au niveau de la collecte et de la transmission des données, compromettent le processus de reconstitution.Europarl
Malgré tout, il est mis fin à la procédure spéciale de non-conformité.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2017, Jef Smulders (Cairn.info)
Nous avons entendu que 68 % de tous les cas de non-conformité étaient classés comme étant mineurs.Europarl
L'objectif pour 2020 a été maintenu à 147 g/km, et les pénalités en cas de non-conformité ont été réduites de 120 euros/g à 95 euros/g.Europarl
Le propriétaire, lui, est tenu de réaliser les travaux liés à la vétusté ou la non-conformité des installations.Capital, 24/02/2020, « Dégâts des eaux, aération, serrurerie... bailleurs, ce que vous coûtent… »
Si une non-conformité est détectée alors des actions correctrices sont demandées pour pouvoir rentrer dans un processus d'amélioration continue.Revue management et avenir, 2020, Valery Michaux, Vincent Facquez (Cairn.info)
Tout d'abord, la non-conformité aux normes de genre est sanctionnée en tant que telle par les pairs, tout comme l'écart aux normes corporelles.Cahiers du Genre, 2019, Line Chamberland (Cairn.info)
De nombreux facteurs peuvent donc être la cause de cette non-conformité.Ouest-France, Théo LECLERC, 03/10/2023
Autre souci soulevé : la non-conformité de la piste aux normes de l'aviation civile internationale.Ouest-France, Christophe JAUNET, 07/03/2015
Pour l'expert, il n'y a pas de problème de non-conformité et il incite à la reprise du chantier.Ouest-France, Virginie ENÉE, Samuel NOHRA, 07/06/2024
Ce dernier a une vocation informative, le propriétaire n'étant pas contraint à réaliser des travaux en cas de non-conformité.Ouest-France, Lucie REMER, 05/07/2024
En tout, treize points de non-conformité sont relevés.Ouest-France, Samuel NOHRA, 22/05/2024
Premièrement, le respect de certaines normes prudentielles reste faible, mais la publication des conditions tarifaires présente une probabilité de risque de non-conformité plus faible.Revue d'économie financière, 2021, Désiré Avom, Rodrigue Nana Kuindja (Cairn.info)
Ce sont des régions qui ont un long passé de non-conformité des eaux de baignade avec les normes requises.Europarl
Bien entendu, il est crucial que ce système s'accompagne d'un système de conformité absolue comprenant des dispositions pour des cas de non-conformité.Europarl
Une enquête réalisée en 2019 auprès de 155 établissements a mis en lumière que 12 % d'entre eux se trouvaient en non-conformité en ce qui concerne la sécurité des bouillottes.Capital, 04/11/2020, « Certaines bouillottes considérées comme dangereuses »
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