non-résident
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Sentences with the word non-résident
Actuellement, les non-résidents sont soumis à une retenue à la source sur leurs revenus français (pension, traitement, salaire).Capital, 17/10/2019, « Fiscalité des non-résidents : un an de répit avant l'explosion… »
Dans les deux cas, ils restent détenus par un non-résident américain.Revue d'économie financière, 2012, Michel Lelart (Cairn.info)
Ensuite, tout au long de l'été 2010, puis jusqu'à la fin de cette même année, l'introduction d'un marché du yuan non-résident (déconnecté du marché domestique) a ouvert des perspectives inattendues.Revue d'économie financière, 2011, Jean-François Di Meglio (Cairn.info)
Par des amendements au projet de loi de finances, la retenue à la source spécifique appliquée aux non-résidents est finalement conservée.Capital, 15/10/2020, « Contribuables non-résidents, voici pourquoi vous échapperez à une hausse d’impôts »
Deuxièmement, cette construction statistique bancale a des effets réels de qualification en donnant une légitimité à la notion de non-résident (offshore) dans le cadre de la comptabilité financière.Entreprises et histoire, 2021 (Cairn.info)
Le conseil fixe les participations aux charges de scolarisation des enfants non-résidents de la commune sur ces mêmes bases.Ouest-France, 06/07/2021
Il est assez curieux de constater qu'en passant la frontière que l'on veut supprimer, un résident devienne non-résident.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1994, Christian Valenduc (Cairn.info)
Le parent non-résident demande parfois l'alternance car il a le sentiment que c'est le seul moyen de donner un sens à l'exercice commun de l'autorité parentale.Enfances & PSY, 2011, Élodie Mulon (Cairn.info)
Constituées dans le but d'apporter une opacité à diverses opérations, les sociétés-écrans sont souvent établies dans une juridiction offrant des avantages fiscaux aux non-résidents.Capital, 01/10/2019, « Société-écran : définition et fonctionnement »
Il est de plus reproché au maire d'avoir embauché une personne non-résidente dans la commune.Ouest-France, Kristell LE GALL, 10/07/2020
Le nombre de contaminations est jusqu'à présent resté très bas, l'entrée sur le territoire étant quasi interdite aux non-résidents depuis près de 18 mois.Ouest-France, 02/08/2021
Le dollar est une monnaie internationale chaque fois qu'il est détenu, et qu'il peut être utilisé, par un non-résident américain.Revue d'économie financière, 2012, Michel Lelart (Cairn.info)
La législation leur permet de bénéficier d'une réduction d'impôt s'ils sont considérés comme des non-résidents possédants des entreprises locales.Ouest-France, 07/03/2019
Il devient donc une monnaie internationale chaque fois qu'il est cédé par un résident à un non-résident.Revue d'économie financière, 2012, Michel Lelart (Cairn.info)
Le même jour, alors que le confinement est décrété dans tout le pays, les pneus d'une dizaine de voitures de touristes et de personnes non-résidentes de la localité sont crevés.Ouest-France, 20/03/2020
Les résidents étaient grevés par la taxe correspondante, alors que les paiements aux non-résidents étaient considérés comme exempts du point de vue fiscal.Europarl
Tout ça est bien beau, mais tant que les frontières japonaises resteront fermées, il reste impossible pour toute personne non-résidente de poser le pied sur l'archipel.Ouest-France, Corentin BENOIT-GONIN, 28/09/2021
Mise en vigueur depuis 2005, la directive sur la fiscalité de l'épargne a pour objet de taxer les revenus de capitaux des non-résidents.Europarl
Ainsi, la location de la salle de loisirs, par un habitant de la commune, passera de 134 à 137 € et de 208 à 213 € pour un non-résident.Ouest-France, 17/12/2018
Un non-résident ne pourra ainsi pas bénéficier d'une exonération de plus-values sur la cession d'une résidence secondaire, après avoir bénéficié de l'avantage pour sa résidence principale.Capital, 03/01/2019, « Immobilier : expatriés, l’imposition de vos plus-values est désormais adoucie »
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