non-résident
définition
exemples
Phrases avec le mot non-résident
Les résidents étaient grevés par la taxe correspondante, alors que les paiements aux non-résidents étaient considérés comme exempts du point de vue fiscal.Europarl
Il devient donc une monnaie internationale chaque fois qu'il est cédé par un résident à un non-résident.Revue d'économie financière, 2012, Michel Lelart (Cairn.info)
Depuis quelques jours, un portail métallique interdit l'accès à la cour aux non-résidents.Ouest-France, Benoit LE BRETON, 09/05/2023
La qualité de non-résident de la personne morale est indifférente au regard des règles de taxation française.Revue Internationale du Patrimoine, 2020, Xavier Ceulemans (Cairn.info)
Constituées dans le but d'apporter une opacité à diverses opérations, les sociétés-écrans sont souvent établies dans une juridiction offrant des avantages fiscaux aux non-résidents.Capital, 01/10/2019, « Société-écran : définition et fonctionnement »
Dans les deux cas, ils restent détenus par un non-résident américain.Revue d'économie financière, 2012, Michel Lelart (Cairn.info)
Il est de plus reproché au maire d'avoir embauché une personne non-résidente dans la commune.Ouest-France, Kristell LE GALL, 10/07/2020
Actuellement, les non-résidents sont soumis à une retenue à la source sur leurs revenus français (pension, traitement, salaire).Capital, 17/10/2019, « Fiscalité des non-résidents : un an de répit avant l'explosion… »
Mise en vigueur depuis 2005, la directive sur la fiscalité de l'épargne a pour objet de taxer les revenus de capitaux des non-résidents.Europarl
Le dollar est une monnaie internationale chaque fois qu'il est détenu, et qu'il peut être utilisé, par un non-résident américain.Revue d'économie financière, 2012, Michel Lelart (Cairn.info)
Il a en effet emprunté auprès d'au moins sept de ses voisins pour quelques francs, et auprès d'un non-résident au village pour 600 francs.Hommes et Migrations, 2021, Colette Zytnicki (Cairn.info)
Cependant, ces ambitions internationales dépendront largement de la volonté du gouvernement japonais de rouvrir les frontières, fermées en quasi continu pour les non-résidents depuis le début de la crise sanitaire.Ouest-France, Corentin BENOIT-GONIN, 06/10/2021
Pour lutter contre la tension immobilière et remplir leurs caisses, les communes sont de plus en plus nombreuses à voter une majoration de la taxe d'habitation sur les non-résidents.Ouest-France, Tom SALLEMBIEN, 21/08/2024
Tout ça est bien beau, mais tant que les frontières japonaises resteront fermées, il reste impossible pour toute personne non-résidente de poser le pied sur l'archipel.Ouest-France, Corentin BENOIT-GONIN, 28/09/2021
Mais la clientèle non-résidente contribue fortement au dynamisme de la saison 2025 avec 5,3 millions de nuitées de plus qu'en 2024, soit une hausse de 6,8 %.Ouest-France, Erwan ALIX, 26/09/2025
Ensuite, tout au long de l'été 2010, puis jusqu'à la fin de cette même année, l'introduction d'un marché du yuan non-résident (déconnecté du marché domestique) a ouvert des perspectives inattendues.Revue d'économie financière, 2011, Jean-François Di Meglio (Cairn.info)
De plus, les intérêts versés à un non-résident sans lien de dépendance avec le payeur ne sont pas assujettis à la retenue.Revue Française de Finances Publiques, 2020, Marie-Pierre Allard (Cairn.info)
Par des amendements au projet de loi de finances, la retenue à la source spécifique appliquée aux non-résidents est finalement conservée.Capital, 15/10/2020, « Contribuables non-résidents, voici pourquoi vous échapperez à une hausse d’impôts »
Un non-résident ne pourra ainsi pas bénéficier d'une exonération de plus-values sur la cession d'une résidence secondaire, après avoir bénéficié de l'avantage pour sa résidence principale.Capital, 03/01/2019, « Immobilier : expatriés, l’imposition de vos plus-values est désormais adoucie »
La clientèle américaine augmente de 12,9 % dans les hôtels et se classe première clientèle non-résidente.Ouest-France, Erwan ALIX, 26/09/2025
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Phrases avec le mot non-résidente
Tout ça est bien beau, mais tant que les frontières japonaises resteront fermées, il reste impossible pour toute personne non-résidente de poser le pied sur l'archipel.Ouest-France, Corentin BENOIT-GONIN, 28/09/2021
Elle se demande si les dispositions en la matière privent une société mère non-résidente d'un avantage dont dispose une société mère résidente.Revue de Droit Fiscal, 2020, Hugues Henaff, Marie Bentley (Cairn.info)
Mais la clientèle non-résidente contribue fortement au dynamisme de la saison 2025 avec 5,3 millions de nuitées de plus qu'en 2024, soit une hausse de 6,8 %.Ouest-France, Erwan ALIX, 26/09/2025
L'analyse des entretiens révèle que la fréquentation de ces deux centres-villes se fait majoritairement à pied quand les habitants y vivent ou en voiture pour la population non-résidente.Géographie Économie Société, 2016, Sandrine Berroir, Matthieu Delage, Antoine Fleury (Cairn.info)
La clientèle américaine augmente de 12,9 % dans les hôtels et se classe première clientèle non-résidente.Ouest-France, Erwan ALIX, 26/09/2025
Il est de plus reproché au maire d'avoir embauché une personne non-résidente dans la commune.Ouest-France, Kristell LE GALL, 10/07/2020
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