non-résidents
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Masculin pluriel de non-résident ( adjectif et nom )
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Sentences with the word non-résidents
Les non-résidents ont aussi la possibilité d'être imposés au taux moyen mais sur l'ensemble de leurs revenus mondiaux.Capital, 17/10/2019, « Fiscalité des non-résidents : un an de répit avant l'explosion… »
Sa réalisation dépend de la volonté des non-résidents d'utiliser la monnaie en question.Revue économique, 2001, Christian Aubin, JacquesLéonard* , Philippe Norel (Cairn.info)
Il définit alors le double principe d'affiliation qui sépare les membres en deux catégories : les résidents et les non-résidents.Civilisations, 2022, Édouard L' Hérisson (Cairn.info)
Générer des recettes fiscales en taxant des investisseurs non-résidents qui ne votent pas est évidemment politiquement attractif.Revue d'économie financière, 2018, Jean-Édouard Colliard (Cairn.info)
Et qui aurait dû provoquer une hausse d'impôts pour une bonne partie des non-résidents.Capital, 15/10/2020, « Contribuables non-résidents, voici pourquoi vous échapperez à une hausse d’impôts »
L'ouverture du marché financier aux non-résidents impliquait que le taux de change soit relativement garanti.Diogène, 2001, Jacques Sapir (Cairn.info)
La règle d'or, votre règle d'or, à savoir l'échange automatique de toutes les données fiscales, bancaires et financières, de tous les non-résidents conduira immanquablement à un flot de données ingérable.Europarl
En revanche, les non-résidents français ont une obligation fiscale limitée.Capital, 22/08/2019, « Résidence fiscale : définition et détermination »
Les non-résidents français ne peuvent opter pour l'intégration aux revenus.Capital, 05/10/2020, « Assurance-vie pour les non-résidents français »
Soumis par défaut à l'imposition séparée, les couples de non-résidents pourraient toutefois bénéficier d'une imposition commune à condition de remplir certains critères de revenus.Perspectives économiques de l'OCDE, 2018 (Cairn.info)
Les taux appliqués sont différents pour les résidents et les non-résidents d'une part et pour les dividendes et les intérêts d'autre part.Revue d'économie du développement, 2015, Bertrand Laporte, Céline de Quatrebarbes, Yannick Bouterige (Cairn.info)
Pour lutter contre la tension immobilière et remplir leurs caisses, les communes sont de plus en plus nombreuses à voter une majoration de la taxe d'habitation sur les non-résidents.Ouest-France, Tom SALLEMBIEN, 21/08/2024
Depuis quelques jours, un portail métallique interdit l'accès à la cour aux non-résidents.Ouest-France, Benoit LE BRETON, 09/05/2023
Cependant, ces ambitions internationales dépendront largement de la volonté du gouvernement japonais de rouvrir les frontières, fermées en quasi continu pour les non-résidents depuis le début de la crise sanitaire.Ouest-France, Corentin BENOIT-GONIN, 06/10/2021
Elle s'appuie en effet sur le principe fondamental du transfert de propriété, c'est-à-dire de la cession définitive et irréversible entre résidents et non-résidents.Économie et Prévision, 2002, Matthieu Darracq-Pariès(*), Hélène Erkel-Rousse(*) (Cairn.info)
Il en ressort qu'en règle générale, les ventes s'effectuent consécutivement aux successions et concernent souvent des vendeurs non-résidents.Annales de démographie historique, 2012, Patrice Ricaud-Taste (Cairn.info)
Les non-résidents ont des chances supplémentaires d'appartenir à ces petites composantes.Annales de démographie historique, 2005, Fabrice Boudjaaba (Cairn.info)
Enfin, les non-résidents ont toujours la possibilité de faire un arbitrage fiscal en déclarant l'ensemble de leur revenus mondiaux.Capital, 15/10/2020, « Contribuables non-résidents, voici pourquoi vous échapperez à une hausse d’impôts »
Actuellement, les non-résidents sont soumis à une retenue à la source sur leurs revenus français (pension, traitement, salaire).Capital, 17/10/2019, « Fiscalité des non-résidents : un an de répit avant l'explosion… »
Mise en vigueur depuis 2005, la directive sur la fiscalité de l'épargne a pour objet de taxer les revenus de capitaux des non-résidents.Europarl
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