non-résidents
Forms
Masculin pluriel de non-résident ( adjectif et nom )
Examples
Sentences with the word non-résidents
Le nombre de contaminations est jusqu'à présent resté très bas, l'entrée sur le territoire étant quasi interdite aux non-résidents depuis près de 18 mois.Ouest-France, 02/08/2021
Mise en vigueur depuis 2005, la directive sur la fiscalité de l'épargne a pour objet de taxer les revenus de capitaux des non-résidents.Europarl
Et qui aurait dû provoquer une hausse d'impôts pour une bonne partie des non-résidents.Capital, 15/10/2020, « Contribuables non-résidents, voici pourquoi vous échapperez à une hausse d’impôts »
Enfin, les non-résidents ont toujours la possibilité de faire un arbitrage fiscal en déclarant l'ensemble de leur revenus mondiaux.Capital, 15/10/2020, « Contribuables non-résidents, voici pourquoi vous échapperez à une hausse d’impôts »
Cet espace et les restaurants seront accessibles toute l'année aux non-résidents de l'hôtel.Ouest-France, 20/08/2020
Actuellement, les non-résidents sont soumis à une retenue à la source sur leurs revenus français (pension, traitement, salaire).Capital, 17/10/2019, « Fiscalité des non-résidents : un an de répit avant l'explosion… »
De ce fait, une grande partie des avantages apportés par l'expansion économique bénéficient aux non-résidents.Études économiques de l'OCDE, 2010 (Cairn.info)
Forfait d'utilisation de la cale (professionnels non-résidents), 200 € par an et par ha.Ouest-France, 14/12/2017
La législation leur permet de bénéficier d'une réduction d'impôt s'ils sont considérés comme des non-résidents possédants des entreprises locales.Ouest-France, 07/03/2019
La règle d'or, votre règle d'or, à savoir l'échange automatique de toutes les données fiscales, bancaires et financières, de tous les non-résidents conduira immanquablement à un flot de données ingérable.Europarl
Les non-résidents ont aussi la possibilité d'être imposés au taux moyen mais sur l'ensemble de leurs revenus mondiaux.Capital, 17/10/2019, « Fiscalité des non-résidents : un an de répit avant l'explosion… »
La loi précisa la notion de domicile fiscal et les notions de résidents et non-résidents.CONFLUENCES Méditerranée, 2009, Ahmed Henni (Cairn.info)
À compter de 2009, cette retenue sur les dividendes versés aux non-résidents sera totalement supprimée.Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
La question de la fraude est loin d'épuiser la question du vote des non-résidents.Revue française de science politique, 2016, Jean-Louis Briquet (Cairn.info)
Sa réalisation dépend de la volonté des non-résidents d'utiliser la monnaie en question.Revue économique, 2001, Christian Aubin, JacquesLéonard* , Philippe Norel (Cairn.info)
En revanche, les non-résidents français ont une obligation fiscale limitée.Capital, 22/08/2019, « Résidence fiscale : définition et détermination »
Les non-résidents français ne peuvent opter pour l'intégration aux revenus.Capital, 05/10/2020, « Assurance-vie pour les non-résidents français »
Les capitaux sont empruntés à des non-résidents pour être ensuite prêtés à d'autres non-résidents.Sécurité globale, 2011, Pierre Berthelot (Cairn.info)
Le conseil fixe les participations aux charges de scolarisation des enfants non-résidents de la commune sur ces mêmes bases.Ouest-France, 06/07/2021
Les non-résidents en sont les premiers détenteurs (à 52,6 %).Annales des Mines - Réalités industrielles, 2020, José Bardaji (Cairn.info)
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