notarial
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Sentences with the word notarial
Malgré cette sorte d'injonction d'avoir à céder la place au client attendu dans le cabinet notarial, le tailleur n'en prit pas moins son temps pour plier l'habit.Eugène Chavette (1827-1902)
Trois critiques sont couramment adressées à la base d'informations économiques notariales (bien).Espace géographique, 2013, Didier Desponds, Pierre Bergel (Cairn.info)
Le projet a été officiellement présenté hier, à l'issue de la signature à l'étude notariale de l'office du carré.Ouest-France, Pascal SIMON, 06/10/2023
Ensuite, il n'y a plus de trace de ce colon dans les archives notariales.Chroniques d'histoire maçonnique, 2018, Agnès Renault (Cairn.info)
Bien souvent, ces procurations sont données à un salarié de l'étude notariale, qui représentera donc physiquement le client au moment de la signature en étude.Capital, 09/04/2021, « Confinement : peut-on encore se rendre en présentiel chez son… »
Ces transactions proviennent principalement de minutes notariales ou de cadastres concernant les individus présents dans la base généalogique.Annales de démographie historique, 2015, Sandra Bree (Cairn.info)
Il me semble qu'il ne faut pas compliquer le processus d'approbation qui, comme on le sait, revêt un caractère, je dirais, quasi notarial.Europarl
Par sécurité, l'étude notariale conserve l'original (ou minute) pendant cent ans et délivre des copies aux signataires.Capital, 05/06/2012, « Acte de vente : amener son propre notaire ne coûte… »
Pour établir leurs projections, les études notariales se basent sur les avant-contrats signés au début de l'été.Capital, 25/10/2011, « Les prix de l’immobilier parisien marquent un coup d’arrêt »
Il nous restait donc à consulter les sources notariales et celles du greffe de la sénéchaussée.Annales de démographie historique, 2012, Gérard Le Bouëdec (Cairn.info)
Les archives notariales regorgent d'exemples en ce sens.Annales de démographie historique, 2012, Beatrice Zucca Micheletto (Cairn.info)
Elle a donc contacté l'office notarial qui lui loue l'appartement.Ouest-France, Aurélie LEMAÎTRE, 20/04/2020
C'est une secrétaire de l'étude notariale qui avait poussé la porte des gendarmes en 2012 pour leur confier qu'elle avait constaté un certain nombre d'irrégularités.Ouest-France, Igor BONNET, 24/11/2015
L'acte notarial a été signé, ce jeudi 22 février 2024.Ouest-France, Basile CAILLAUD, 25/02/2024
La bulle post-pandémie est déjà loin et les clients ne se bousculent pas dans les études notariales.Ouest-France, Emmanuel CHARLOT, 22/09/2023
Sollicitée, l'étude notariale n'a pas encore répondu à nos questions.Ouest-France, Augustin FLEPP, 29/11/2023
La documentation notariale traitée ici, quoique partielle, a révélé la formation d'un courant d'échanges important, peu soupçonné jusqu'alors.Histoire & Sociétés Rurales, 2005, Anthony Pinto (Cairn.info)
Jamais, durant sa vie notariale, un de ses clients n'eut à se plaindre d'un placement perdu, d'une hypothèque ou mal prise ou mal assise.Honoré de Balzac (1799-1850)
Sans oublier la signature de l'acte, possible sans se rendre dans une étude notariale.Capital, 07/08/2020, « Immobilier : les atouts et les limites de la gestion… »
La lutte odieuse où le bonheur matériel d'une famille avait été si périlleusement risqué n'était plus pour eux qu'une question de polémique notariale.Honoré de Balzac (1799-1850)
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