notariées
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Féminin pluriel de notarié ( adjectif )
Examples
Sentences with the word notariées
Aussi faut-il explorer d'autres sources telles que les archives notariées ou celles des amirautés.Annales de Normandie, 2018, Michel Daeffler (Cairn.info)
Les modifications apportées à l'acte constitutif et à l'état descriptif des fractions se doivent aussi d'être notariées et en minutes.Droit et ville, 2012, Yves Papineau (Cairn.info)
Il a en poche presque toutes les preuves, parfois notariées, de ce qu'il avance.Claude Fournier (1745-1825)
L'accumulation et le classement de pièces écrites de nature variée mais très souvent notariées caractérisent les chartriers bien tenus.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2019, Brigitte Maillard (Cairn.info)
Ces données ont été croisées avec les recensements nominatifs de la population de 1664, 1671, 1796 et 1797 et avec les données des archives notariées.Annales de démographie historique, 2011, Frédéric Regent (Cairn.info)
Les chartes notariées ne sont-elles pas des preuves de possession ?Hermès, 2008, Sonia Combe (Cairn.info)
Toute cette documentation fut consignée à la cour par le biais d'écritures notariées.Rives méditerranéennes, 2019, Ingrid Houssaye Michienzi (Cairn.info)
Par ailleurs, la relecture de sources déjà bien connues telles que les archives notariées se révèle particulièrement utile.Revue historique, 2020 (Cairn.info)
L'histoire, écrite ici à partir de sources notariées, dévoile tout un ensemble de comportements, d'attitudes, typiques des pays méridionaux de droit écrit.Annales de démographie historique, 2020 (Cairn.info)
Par l'exploitation des sources journalistiques, cadastrales et notariées, exploitation digne des meilleurs historiens des espaces sociaux parisiens, l'auteur apporte effectivement trois correctifs fondamentaux.Revue française de science politique, 2017 (Cairn.info)
Les travaux passés ont fait un large usage des archives notariées ou judiciaires non contentieuses, telles que réceptions d'offices, inventaires, émancipations et curatelles.Histoire & Sociétés Rurales, 2006, Jérôme-Luther Viret (Cairn.info)
D'autres documents ont été sollicités, à commencer par les statistiques économiques ou les archives notariées, mais de manière plus ponctuelle.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2009 (Cairn.info)
Toutes sont établies en forme d'obligations notariées et stipulées remboursables au bout d'un ou parfois deux ans.Revue française de socio-économie, 2012, Laurence Fontaine (Cairn.info)
À travers minutes notariées et listes nominatives, plus de 360 adresses différentes de musiciens ont été retrouvées.Histoire urbaine, 2004, Sylvie Granger (Cairn.info)
Hormis cette interrogation, les données notariées restent particulièrement prolixes et rendent bien compte de la forte présence de cet animal.Histoire & Sociétés Rurales, 2005, Anthony Pinto (Cairn.info)
Certes, les documents concernant la communauté n'abondent pas, mais les archives notariées fournissent malgré tout des indices qui permettent au moins des hypothèses.Revue historique, 2001, Corine Maitte (Cairn.info)
Il est dommage que l'auteur n'ait pas eu recours aux archives notariées pour observer le droit dans son application et sortir de la théorie juridique.Annales, 2013 (Cairn.info)
Les sources notariées et comptables reflètent ces aléas, car elles sont souvent imprécises sur le statut exact des intermédiaires de vente du vin.Revue historique, 2018, Stéphanie Lachaud-Martin (Cairn.info)
Cette annexe constitue vraiment un guide très utile pour celui qui utilise peu les sources notariées.Annales de démographie historique, 2007 (Cairn.info)
Les sources notariées complètent ce travail par une approche plus qualitative des comportements.Histoire & Sociétés Rurales, 2006 (Cairn.info)
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