notariées
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Féminin pluriel de notarié ( adjectif )
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Sentences with the word notariées
Certes, les documents concernant la communauté n'abondent pas, mais les archives notariées fournissent malgré tout des indices qui permettent au moins des hypothèses.Revue historique, 2001, Corine Maitte (Cairn.info)
Mais, presque toutes les autres sources notariées ont trait, d'une manière ou d'une autre, aux successions et à la transmission, et le dommage est en définitive mineur.Annales de démographie historique, 2008, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
L'histoire, écrite ici à partir de sources notariées, dévoile tout un ensemble de comportements, d'attitudes, typiques des pays méridionaux de droit écrit.Annales de démographie historique, 2020, Jérôme Luther Viret (Cairn.info)
Par l'exploitation des sources journalistiques, cadastrales et notariées, exploitation digne des meilleurs historiens des espaces sociaux parisiens, l'auteur apporte effectivement trois correctifs fondamentaux.Revue française de science politique, 2017, Alexandre Frondizi (Cairn.info)
Il a en poche presque toutes les preuves, parfois notariées, de ce qu'il avance.Claude Fournier (1745-1825)
Les sources notariées et comptables reflètent ces aléas, car elles sont souvent imprécises sur le statut exact des intermédiaires de vente du vin.Revue historique, 2018, Stéphanie Lachaud-Martin (Cairn.info)
Toute cette documentation fut consignée à la cour par le biais d'écritures notariées.Rives méditerranéennes, 2019, Ingrid Houssaye Michienzi (Cairn.info)
Rassemblant des archives publiques, administratives, communales ou notariées, le travail des archivistes ne s'arrête pas pendant l'été.Ouest-France, Alexis DUCLOS, 19/08/2015
Par ailleurs, la relecture de sources déjà bien connues telles que les archives notariées se révèle particulièrement utile.Revue historique, 2020 (Cairn.info)
Il nous reste de sa vie des témoignages diverses, des commentaires d'historiens et des archives notariées qui dressent d'elle un portrait très contrasté, et souvent contradictoire.Napoleonica. La Revue, 2021, Chantal Prévot (Cairn.info)
L'accumulation et le classement de pièces écrites de nature variée mais très souvent notariées caractérisent les chartriers bien tenus.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2019, Brigitte Maillard (Cairn.info)
Hormis cette interrogation, les données notariées restent particulièrement prolixes et rendent bien compte de la forte présence de cet animal.Histoire & Sociétés Rurales, 2005, Anthony Pinto (Cairn.info)
Toutes sont établies en forme d'obligations notariées et stipulées remboursables au bout d'un ou parfois deux ans.Revue française de socio-économie, 2012, Laurence Fontaine (Cairn.info)
Il est dommage que l'auteur n'ait pas eu recours aux archives notariées pour observer le droit dans son application et sortir de la théorie juridique.Annales, 2013, FRÉDÉRIC Régent (Cairn.info)
Ces données ont été croisées avec les recensements nominatifs de la population de 1664, 1671, 1796 et 1797 et avec les données des archives notariées.Annales de démographie historique, 2011, Frédéric Regent (Cairn.info)
Les modifications apportées à l'acte constitutif et à l'état descriptif des fractions se doivent aussi d'être notariées et en minutes.Droit et ville, 2012, Yves Papineau (Cairn.info)
Les donations notariées sont nettement plus rares : moins de 2 % des ménages pivots ont fait ce type de transfert.Revue européenne des migrations internationales, 2011, Charles Fleury (Cairn.info)
Cette annexe constitue vraiment un guide très utile pour celui qui utilise peu les sources notariées.Annales de démographie historique, 2007, Fabrice Boudjaaba (Cairn.info)
Les travaux passés ont fait un large usage des archives notariées ou judiciaires non contentieuses, telles que réceptions d'offices, inventaires, émancipations et curatelles.Histoire et Sociétés Rurales, 2006, Jérôme-Luther Viret (Cairn.info)
Aussi faut-il explorer d'autres sources telles que les archives notariées ou celles des amirautés.Annales de Normandie, 2018, Michel Daeffler (Cairn.info)
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