notifiant
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Sentences with the word notifiant
Elle possède également beaucoup d'autres options qui vous aideront à garder la forme et mieux gérer votre quotidien, notamment en vous notifiant des messages reçus.Ouest-France, 25/05/2020
Ils devront également informer le notifiant et, lorsqu'ils disposeront des informations permettant de le contacter, l'utilisateur à l'origine du contenu notifié.Légipresse, 2019, Emmanuel Dreyer (Cairn.info)
S'il fait la sourde oreille, renouvelez l'opération en recommandé auprès du directeur de l'agence, en notifiant que vous avez contacté votre conseiller.Capital, 28/10/2011, « Comment se défendre face à votre banque et à votre… »
Celles-ci doivent être appliquées dès la parution de l'arrêté préfectoral notifiant le passage du seuil.Natures Sciences Sociétés, 2010, Rémi Barbier, Jeanne Riaux, Olivier Barreteau (Cairn.info)
Ce vendredi 17 janvier, la famille a quitté l'appartement qu'elle occupait sans attendre le recommandé lui notifiant la décision de justice.Ouest-France, Jerom FOUQUET, 17/01/2020
Lorsqu'un cultivar connu mute après avoir été replanté, il portera le nom de la plante mère précisé par un qualificatif notifiant les modifications morphologiques.Natures Sciences Sociétés, 2005, Sophie Caillon (Cairn.info)
Ce taux confirme le caractère protectionniste de ces mesures, puisque dans ce cas les pays notifiant n'importent quasiment pas.Économie internationale, 2001, Lionel Fontagné, Mondher Mimouni (Cairn.info)
Le chef prépare la commande tout en notifiant le livreur qui se déplace à vélo.Ouest-France, 01/06/2020
Jeudi matin, ils ont ainsi demandé l'annulation d'une décision notifiant le refus de cette inscription sur cette liste.Ouest-France, Benoît LASCOUX, 01/04/2016
Le patriarche envoya alors à la ville un document notifiant aux contestataires les pénitences auxquelles ils devaient s'astreindre afin d'expier leur désobéissance.Rives méditerranéennes, 2019, Brendan Osswald (Cairn.info)
A défaut, le bailleur peut obtenir la résiliation du bail ou refuser le renouvellement en notifiant un congé pour motif légitime et sérieux.Droit et Ville, 2019, Béatrice Vial-Pedroletti (Cairn.info)
Le 29 avril, celle-ci répond en leur notifiant leur préavis d'expulsion.Plein droit, 2002, Mireille Galano (Cairn.info)
C'est donc au notifiant de donner à l'hébergeur une indication précise de la localisation du contenu.LEGICOM, 2014, Carole Gay (Cairn.info)
L'engagement de la responsabilité induit presque toujours l'apposition d'une signature notifiant une bonne exécution de l'obligation contractée.Hypothèses, 2005, Jacques Bottin (Cairn.info)
Que laissent-ils passer en ne le notant pas ou en ne le notifiant que partiellement ?Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002, Jean-Pierre Dedieu, René Millar Carvacho (Cairn.info)
Le point de départ de ce délai est calculé à partir du lendemain de la première présentation de la lettre notifiant l'acte à l'acquéreur.Capital, 29/06/2020, « Annulation d'un compromis de vente »
Qu'il s'en éloigne, et aussitôt le sous-programme lui notifiant de se conjoindre à l'objet lambda de s'activer.Medium, 2006, Albert Assaraf (Cairn.info)
Le propriétaire reçoit ensuite une lettre lui notifiant le montant à payer.Ouest-France, Julie-Solveig SAINT-GERMES, 16/01/2020
Les habitants concernés recevront prochainement un courrier leur notifiant leur nouvelle adresse.Ouest-France, 28/09/2021
Ils sont globalement respectés, puisqu'il y a une formalisation : ils doivent contresigner le document leur notifiant le maintien.Journal du Droit des Jeunes, 2008, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)
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