nouveau barème
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Sentences with the word nouveau barème
Voici le nouveau barème d'imposition pour toutes les ventes hors résidence principale.Capital, 07/09/2011, « Plus-values immobilières : les nouvelles règles »
Les redistributions entre secteurs et entre niveaux de salaires qui sont liées au nouveau barème d'exonération de cotisations employeur produisent donc les effets attendus dans chacun des départements.Travail et emploi, 2011, Nicolas Bauduin, François Legendre, Yannick L’Horty (Cairn.info)
A chaque classe de cotisations correspond un nombre de points : le nouveau barème augmente fortement le nombre de points acquis en contrepartie des cotisations versées.Capital, 08/03/2013, « La retraite complémentaire des professions libérales réformées en catimini »
Le nouveau barème applicable au 1er janvier 2017 demande plus de 1 000 consultations par an, pour continuer à bénéficier de la dotation financière.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 19/10/2017
Le gouvernement actuel envisage un nouveau barème de trois tranches (0,23 et 33 %).Revue de l'OFCE, 2003, Henri Sterdyniak (Cairn.info)
En revanche, il ne faudra sans doute pas s'attendre à un nouveau barème mettant en place des montants fixes de remboursement dans cet accord.Capital, 07/10/2020, « Télétravail : frais, nombre de jours… les points concrets que… »
En revanche, les résultats obtenus par l'approche par double-différence conditionnelle suggèrent que le nouveau barème n'aurait pas eu d'impact significatif sur leur taux de formation, contrairement aux hommes.Revue d'économie politique, 2013, Pierre-Jean Messe, Bénédicte Rouland✝‡ (Cairn.info)
Prise sous le seul angle environnemental, l'absence de soumission des véhicules de particuliers au nouveau barème semble en effet peu justifiée.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2014, Pierre Collin (Cairn.info)
Un nouveau barème de taxe à l'achat des automobiles a également été introduit, qui augmente le taux des taxes sur de nombreux types de véhicules.Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
En revanche, le nouveau barème du malus écologique sera bien maintenu au 1er janvier 2021.Capital, 06/11/2020, « Bonus écologique, prime à la conversion : les bonnes nouvelles… »
En 2006 un nouveau barème est donc appliqué (annexe 4).Réseaux, 2008, Dominique Pasquier (Cairn.info)
Compte tenu du nouveau barème, le primo-accédant moyen n'acquittera aucun droit de timbre.Études économiques de l'OCDE, 2006 (Cairn.info)
Le nouveau barème proposé introduisait un élément complètement nouveau : la durée des œuvres.Réseaux, 2008, Dominique Pasquier (Cairn.info)
Un nouveau barème de rémunération des heures supplémentaires est également mis en place.Revue économique, 2006, Fabrice Gilles (Cairn.info)
Voici à quoi pourrait ressembler le nouveau barème de l'aide.Capital, 25/07/2019, « Aide à la rénovation : les barèmes de la nouvelle prime… »
Ce vendredi est présenté le nouveau barème de bonus-malus et les gros véhicules seront davantage taxés.Capital, 20/07/2018, « Amateurs de grosses voitures attention : le malus auto sera… »
Un nouveau barème sera appliqué à partir du 1er janvier 2022.Ouest-France, 11/06/2021
Selon les estimations par simple double-différence, le nouveau barème aurait permis d'augmenter les taux de formation féminins des deux classes d'âge.Revue d'économie politique, 2013, Pierre-Jean Messe, Bénédicte Rouland✝‡ (Cairn.info)
Une séance du conseil municipal, lundi, essentiellement consacrée aux services périscolaires et aux nouveaux barèmes de facturation qui devraient bénéficier aux familles les plus modestes.Ouest-France, 16/06/2021
Le quotidien économique précise que le texte contient un nouveau barème pour les malus qui vont frapper l'an prochain les véhicules plus polluants, limités jusqu'à présent à 12 500 euros.Ouest-France, 16/12/2019
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