nouveau barème
exemples
Phrases avec le mot nouveau barème
Un nouveau barème, dit échelle de gravité, sera institué en 1887 dressant un tableau d'infirmités et du tarif des pensions applicable.Revue Historique des Armées, 2019, Pierre Perich, Benoît Pouget (Cairn.info)
En 2006 un nouveau barème est donc appliqué (annexe 4).Réseaux, 2008, Dominique Pasquier (Cairn.info)
Instaurer un nouveau barème pour l'impôt sur le revenu ?Ouest-France, Alexis BOISSELIER, 30/03/2022
Le gouvernement actuel envisage un nouveau barème de trois tranches (0,23 et 33 %).Revue de l'OFCE, 2003, Henri Sterdyniak (Cairn.info)
Le nouveau barème applicable au 1er janvier 2017 demande plus de 1 000 consultations par an, pour continuer à bénéficier de la dotation financière.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 19/10/2017
À la différence de la proposition de la gauche d'introduire une déduction forfaitaire remboursable, ce nouveau barème ne présente aucune forme d'impôt négatif en faveur des plus pauvres.Revue de l'OFCE, 2003, Paola Monperrus-Veroni (Cairn.info)
Ce vendredi est présenté le nouveau barème de bonus-malus et les gros véhicules seront davantage taxés.Capital, 20/07/2018, « Amateurs de grosses voitures attention : le malus auto sera… »
En application depuis le lundi 9 septembre, ce nouveau barème départemental allonge la durée de suspension du permis de conduire, pour les délits les plus accidentogènes.Ouest-France, Olivier BERREZAI, 13/09/2024
Mais le nouveau barème, s'il favorise les donations de niveaux faible et moyen, n'est en revanche guère incitatif pour les grosses donations de la part d'individus fortunés.Commentaire, 2001, Pierre Buhler (Cairn.info)
Avec le nouveau barème, certains prix de base vont augmenter.Ouest-France, Cyrille CALMETS, 13/04/2023
L'outil tient aussi compte du nouveau barème de l'impôt sur le revenu, issu de la dernière loi de finances.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 16/01/2024
Ce nouveau barème accorde davantage de subventions aux associations qui comptent des femmes ou des non-binaires dans leurs rangs.Ouest-France, Romain LECOMPTE, 27/06/2024
En revanche, le nouveau barème du malus écologique sera bien maintenu au 1er janvier 2021.Capital, 06/11/2020, « Bonus écologique, prime à la conversion : les bonnes nouvelles… »
Les redistributions entre secteurs et entre niveaux de salaires qui sont liées au nouveau barème d'exonération de cotisations employeur produisent donc les effets attendus dans chacun des départements.Travail et emploi, 2011, Nicolas Bauduin, François Legendre, Yannick L'Horty (Cairn.info)
Côté fiscalité verte, un nouveau barème pour le malus automobile doit être établi pour correspondre aux nouvelles normes antipollution.Ouest-France, Maëlle BENISTY, Emmanuelle FRANÇOIS, Carine JANIN, 21/08/2019
Un nouveau barème de taxe à l'achat des automobiles a également été introduit, qui augmente le taux des taxes sur de nombreux types de véhicules.Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
Avant d'examiner les copies, les correcteurs se sont réunis pour élaborer un nouveau barème de notation.Ouest-France, Johan BESCOND, 11/04/2023
Un nouveau barème de l'impôt sur le revenu a été voté fin 2023 dans le cadre de la nouvelle loi de finances.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 20/02/2024
A chaque classe de cotisations correspond un nombre de points : le nouveau barème augmente fortement le nombre de points acquis en contrepartie des cotisations versées.Capital, 08/03/2013, « La retraite complémentaire des professions libérales réformées en catimini »
En revanche, il ne faudra sans doute pas s'attendre à un nouveau barème mettant en place des montants fixes de remboursement dans cet accord.Capital, 07/10/2020, « Télétravail : frais, nombre de jours… les points concrets que… »
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