nouvelle instruction
examples
Sentences with the word nouvelle instruction
Une nouvelle instruction est sortie en décembre 2013, devenant officielle courant 2014.Transports Urbains, 2014, Julien Gaudremeau (Cairn.info)
Cette annexe décrit les principaux changements introduits par la nouvelle instruction et évalue leur impact probable sur l'évolution du secteur bancaire russe.Études économiques de l'OCDE, 2004 (Cairn.info)
Aux termes de la nouvelle instruction, tous les ratios obligatoires doivent être à tout moment conformes à la réglementation.Études économiques de l'OCDE, 2004 (Cairn.info)
Ce parquet doit même, dans la mesure du possible, informer d'initiative le directeur de l'existence d'une nouvelle information ou d'une nouvelle instruction.Archives de politique criminelle, 2013, Thibaut Slingeneyer (Cairn.info)
En 2001, une nouvelle instruction a été ouverte suite à une plainte, mais l'enquête n'a pas permis d'apporter la preuve des faits dénoncés.Europarl
Cette nouvelle instruction a beaucoup gêné les doyennes du bn1.Sociologie, 2010, Abdellali Hajjat (Cairn.info)
Finalement, une nouvelle instruction ministérielle repousse son entrée en vigueur au mois d'août.Ouest-France, 23/07/2021
Sauf si d'autres obstacles se font jour, les prêts consortiaux et la négociation de risques bancaires devraient progresser dans le cadre de la nouvelle instruction.Études économiques de l'OCDE, 2004 (Cairn.info)
La chambre criminelle est chargée de procéder à une nouvelle instruction.Histoire de la Justice, 2020, Andrée Chauleur (Cairn.info)
La direction générale des impôts a apporté à l'issue d'une nouvelle instruction en décembre 2006 plusieurs précisions en fonction des secteurs d'activité concernés.Revue management et avenir, 2010, Matthieu Hély (Cairn.info)
L'annulation pour excès de pouvoir d'une décision de rejet entraîne en principe seulement l'obligation pour l'administration de prendre à nouveau une décision après une nouvelle instruction.Journal du Droit des Jeunes, 2003, Jean-Pierre Bartholomé (Cairn.info)
Deux programmeurs professionnels effectuent ensemble une tâche consistant à ajouter une nouvelle instruction à un programme informatique déjà existant.Le travail humain, 2001, C. Navarro (Cairn.info)
Cette nouvelle instruction aura de profondes répercussions sur la configuration de la réglementation bancaire russe.Études économiques de l'OCDE, 2004 (Cairn.info)
Cette nouvelle instruction révise les valeurs tutélaires retenues pour monétariser certains effets externes tels que le temps, le bruit ou la pollution engendrés par les grands projets d'infrastructure interurbains.Revue d'Économie Régionale & Urbaine, 2007, Ghislaine DEYMIER (Cairn.info)
La nouvelle instruction commença en juin 1912 et fut close le 13 mai 1913.Le Monde Juif, 1963, J. Machover (Cairn.info)
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
