ordonnant
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Sentences with the word ordonnant
Enfin, tout à coup, lui ordonnant de l'attendre, il passa dans son cabinet sans savoir lui-même ce qu'il devait faire.Isabelle de Montolieu (1751-1832)
Il y rencontra le consul, lui remit le mandat lui ordonnant d'enquêter et se mit immédiatement au travail.Iakovos D. Michaïlidis
Elle a aussi fait les poches des arrivants, en ordonnant la saisie des bijoux et de l'argent de ceux dotés de plus de 1 300 €.Ouest-France, Cécile RÉTO, 13/12/2021
Le décret ordonnant l'utilisation du procès plus bref est une décision judiciaire qui doit être motivée.L'Année canonique, 2018, Clovis Douanla Tankeu (Cairn.info)
Le parent créancier doit alors contacter un huissier de justice et lui présenter le jugement ordonnant le versement de la pension alimentaire.Capital, 26/03/2019, « Pension alimentaire : montant et versement »
La décision ordonnant le supplément d'information met fin aux mesures de sûreté prononcées en application de l'article 312-4.Journal du Droit des Jeunes, 2016 (Cairn.info)
Il terminait en ordonnant que ce manifeste fût rédigé et publié sans retard.André Le Glay (1785-1863)
Sur décision judiciaire ordonnant la levée du secret bancaire, il est possible de détecter une procédure de blanchiment d'argent.Capital, 05/01/2021, « Blanchiment d'argent : définition et sanctions »
Pourtant, la justice est allée en son sens en octobre 2021, ordonnant l'annulation de la vente et obligeant le propriétaire à les indemniser à hauteur de 13.600 euros.Capital, 01/03/2022, « Victimes d'une escroquerie immobilière, ils vivent dans un appartement déclaré… »
La difficulté de concilier ses conceptions philosophiques avec le regard empirique, qui se veut ordonnant, est résolue par le va-et-vient entre description et analyse réflexive.A contrario, 2007, Alexandre Pollien (Cairn.info)
La décision ordonnant une perquisition sur le fondement des dispositions contestées en précise le lieu et le moment.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2016 (Cairn.info)
Il va se coucher en ordonnant à tous d'en faire autant.Ouest-France, Yannick GUÉRIN, 24/09/2010
Et la cour ordonnant la confusion de la peine avec une précédente condamnation, il quitte le tribunal, libre, sous le regard ému de son avocat.Ouest-France, Jean-Yves HINAULT, 27/09/2014
Les juges ordonnant que l'animateur soit présent lors du renvoi du procès.Ouest-France, Chloé RÉBILLARD, Aline GERARD, 30/08/2024
Malgré des décisions ordonnant le placement d'enfants battus, ceux-ci restent dans leur famille.Ouest-France, Pierrick BAUDAIS, 07/05/2024
La société demandait la suspension d'un arrêté municipal ordonnant l'interruption des travaux.Ouest-France, Kathleen PLAISANTIN, 04/09/2024
C'est aussi le système du droit ou l'ordre juridique ordonnant des sanctions ou l'ordre producteur de normes.Transversalités, 2014 (Cairn.info)
Bien des fois, je l'ai vu, sombre et fier, ordonnant de détruire les drapeaux.Laure Conan (1845-1924)
Or, mon ami n'allait guère mieux, et, bien qu'aucune maladie ne se déclarât, le médecin lui défendait de partir encore, ordonnant un repos complet.Guy de Maupassant (1850-1893)
Mon père m'abandonna donc à mon sort, avec aussi peu de regrets qu'il en aurait éprouvé en ordonnant de noyer une portée de petits chiens.Edward John Trelawney (1792-1881), traduction Victor Perceval (1835-1887)
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