ordonnée
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Sentences with the word ordonnée
Elle aurait nourri le souci d'une représentation iconographique réaliste, géométriquement ordonnée de la nature.Histoire & Sociétés Rurales, 2021 (Cairn.info)
Décidée en même temps que la peine principale d'emprisonnement, la mesure de rétention de sûreté peut aussi être ordonnée après le jugement si le condamné ne respecte pas ses obligations.Capital, 18/11/2021, « Rétention de sûreté : définition, conditions et effets »
L'assignation à résidence ne peut être ordonnée que si la peine encourue doit être punie d'au moins deux années d'emprisonnement.Capital, 15/02/2021, « Assignation à résidence : principe, fonctionnement et durée »
Donc, la masse ordonnée n'existerait pas sans la participation ostensible de la figure du leader.L'année psychologique, 2020, Joël Birman (Cairn.info)
Elle peut également être ordonnée sur décision de justice ou encore sur décision administrative.Capital, 06/04/2021, « Comment fermer une association ? »
Il devra verser 3 000 € pour le préjudice corporel subi, en préalable à l'expertise médicale qui a été ordonnée, et 800 € pour les frais d'avocat.Ouest-France, 11/06/2020
Cette mesure a été ordonnée pour quelques jours, de sorte qu'elle a pu apparaître proportionnée.RSC, 2021, Philippe Collet (Cairn.info)
Une armoire à pharmacie doit être parfaitement ordonnée, avec médicaments et notices bien rangés dans les boîtes, hors d'atteinte des enfants, à l'abri de la chaleur et au sec.Ça m'intéresse, 06/11/2021, « La pharmacie familiale idéale mode d'emploi »
Il lui est interdit d'entrer en contact avec sa victime pour laquelle une expertise médicale a été ordonnée.Ouest-France, 09/06/2021
Il ne s'est pas rendu à l'expertise psychiatrique ordonnée par le tribunal.Ouest-France, 22/01/2016
Elle assure la mise en relation visuelle ordonnée de tous les éléments construits par leur organisation à grande échelle.Flux, 2002, Odile Decq, Agnès Sander (Cairn.info)
La sortie s'est déroulée de façon ordonnée en mars dernier, la nouvelle relation répondra à des règles.Ouest-France, Laurent MARCHAND, 24/12/2020
Mais ces conclusions ont été annulées en 2019 et la tenue d'une nouvelle enquête a été ordonnée en raison de nouveaux éléments scientifiques.Ouest-France, 30/11/2020
De nombreux applaudissements accueillirent la lecture de ce projet, dont l'impression fut ordonnée au nombre de 1.200 exemplaires.Aristide Briand (1862-1932)
Donc la loi n'est pas ordonnée seulement au bien commun, mais aussi au bien privé.Les Cahiers Portalis, 2016, Thomas d’Aquin (Cairn.info)
Le sonagramme est une représentation graphique d'un son, avec le temps en abscisse et la fréquence en ordonnée.Ça m'intéresse, 13/03/2021, « Sifflements, chants et gazouillis, mais que disent les oiseaux ? »
Ce pouvoir de concentration explique une grande fertilité tout autant qu'une rigueur ordonnée.Ouest-France, Vincent COTÉ, 01/02/2021
Une mise à l'épreuve peut être ordonnée par le juge.Capital, 20/01/2021, « Harcèlement téléphonique : que faire et quelles sanctions ? »
Mais comme le dit le vieil adage : charité bien ordonnée commence par soi-même.Europarl
Conformément au principe précédemment rappelé, la mesure ordonnée doit être proportionnelle au but recherché, lequel détermine la marge d'appréciation du juge.LEGICOM, 2015, Jean-Marie Léger (Cairn.info)
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