organisation minoritaire

Néanmoins, ces seuils contribuent aussi à éliminer les organisations minoritaires, y compris certaines disposant d'une réelle légitimité historique.Grands Dossiers Sciences Humaines, 2009, Dominique Andolfatto (Cairn.info)

Une organisation minoritaire représentative au niveau d'une branche peut ainsi engager l'ensemble des employeurs par sa signature, sans droit d'opposition pour les non-signataires.Travail et emploi, 2012, Nicole Maggi-Germain (Cairn.info)

Cela passe par exemple par la pérennisation de structures institutionnelles de consultation des organisations minoritaires.Migration Société, 2009, Jan Willem Duyvendak, Peter Scholten, Marie Bassi (Cairn.info)

De plus, les individus et les organisations minoritaires ne sont pas les seuls à mettre en garde contre les conséquences involontaires des politiques ciblées.Migration Société, 2009, Frank De Zwart, Marie Bassi (Cairn.info)

Un exemple important de ce type de divergence concerne la reconnaissance des groupes ethnoculturels et des organisations minoritaires.Migration Société, 2009, Jan Willem Duyvendak, Peter Scholten, Marie Bassi (Cairn.info)

Mais cette procédure lourde et difficile à mettre en pratique ne réglait pas la question de fond : l'illégitimité fondamentale d'accords signés par des organisations minoritaires.Alternatives Economiques, 2007, Philippe Frémeaux (Cairn.info)

D'autant que le maintien des organisations minoritaires représentait un obstacle pour l'intégration totale des minorités dans les structures de l'état démocratique.Études Tsiganes, 2009, Viorel Achim (Cairn.info)