organisme agréé

L'un des indices de cet émiettement est le nombre d'emplois par organisme agréé.La Revue de l'Ires, 2010, Florence Jany-Catrice, Emmanuelle Puissant (Cairn.info)

Elle s'effectue auprès d'un organisme agréé conjointement par le préfet et le président du conseil général ou à défaut par l'organisme ayant reçu la demande.Études Tsiganes, 2017, Jérôme Weinhard (Cairn.info)

Ce certificat, obtenu après une formation dans un organisme agréé, doit notamment être présenté pour acheter des pesticides pour l'usage professionnel.Ouest-France, Isabelle BORDES, 21/11/2020

La rigueur du bilan de compétences et la nécessité de faire appel à un organisme agréé peuvent ralentir la construction du projet.Entreprendre et Innover, 2018, Jérémie Renouf (Cairn.info)

L'ensemble prévoit que tout abattage doit être réalisé par un sacrificateur habilité par un organisme agréé à l'intérieur d'un abattoir équipé de matériel de contention aux normes européennes.Revue européenne des migrations internationales, 2005, Florence Bergeaud-Blackler (Cairn.info)

Elle s'appuie sur l'expertise réalisée par un organisme agréé en gestion forestière, entre juin et septembre 2023, dans le cadre du recensement et du suivi sanitaire des arbres.Ouest-France, Maurane SPERONI, 17/01/2024

C'est un service payant et effectué par des tiers : un organisme agréé qui vient chez vous.Le Journal de l'École de Paris du management, 2006, Didier Holleaux (Cairn.info)

En se penchant sur l'activité des années 2019, 2020 et 2021, les policiers découvrent que cet organisme agréé détourne les crédits de formation, avec l'aide de complices.Ouest-France, Stéphanie BAZYLAK, 08/11/2022

Une fois l'enfant accueilli, l'accompagnement de l'enfant par les services de l'aide sociale à l'enfance ou par un organisme agréé pour l'adoption (oaa) est rendu obligatoire jusqu'à l'adoption définitive.Enfances et PSY, 2005, Muriel Eglin (Cairn.info)

Autre proposition choc du rapport : la sécurisation du dépôt de garantie par un organisme agréé.Capital, 18/06/2019, « Immobilier : les propositions chocs d'un député pour pacifier les… »