organisme agréé
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Phrases avec le mot organisme agréé
L'adoption internationale en revanche a concerné environ quatre mille enfants, dont mille adoptés par un organisme agréé pour l'adoption (oaa).Enfances & PSY, 2005, Jean-Jacques Choulot (Cairn.info)
Ce certificat, obtenu après une formation dans un organisme agréé, doit notamment être présenté pour acheter des pesticides pour l'usage professionnel.Ouest-France, Isabelle BORDES, 21/11/2020
L'un des indices de cet émiettement est le nombre d'emplois par organisme agréé.La Revue de l'Ires, 2010, Florence Jany-Catrice, Emmanuelle Puissant (Cairn.info)
Le candidat devra ensuite choisir un organisme agréé localement (par un des quatre organismes certificateurs) pour faire passer le type de test retenu.Plein droit, 2013, Christophe Daadouch (Cairn.info)
Un organisme agréé accorde dans un premier temps un certificat de garantie d'origine aux producteurs d'énergie verte off-shore.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2015, Fabienne Collard (Cairn.info)
C'est un service payant et effectué par des tiers : un organisme agréé qui vient chez vous.Le Journal de l'École de Paris du management, 2006, Didier Holleaux (Cairn.info)
Un contrôle des jeux, après leur pose, sera nécessaire, et sera réalisé par un organisme agréé.Ouest-France, 13/07/2021
Un contrôle par un organisme agréé est obligatoire tous les deux ans.Ouest-France, 14/10/2020
Autre proposition choc du rapport : la sécurisation du dépôt de garantie par un organisme agréé.Capital, 18/06/2019, « Immobilier : les propositions chocs d'un député pour pacifier les… »
L'agriculteur intéressé doit choisir des mesures-types pour élaborer un projet cohérent de contrat (il peut alors se faire aider par un organisme agréé).Revue d'Economie Régionale et Urbaine, 2008, Bernard ELYAKIME (Cairn.info)
Une fois l'enfant accueilli, l'accompagnement de l'enfant par les services de l'aide sociale à l'enfance ou par un organisme agréé pour l'adoption (oaa) est rendu obligatoire jusqu'à l'adoption définitive.Enfances & PSY, 2005, Muriel Eglin (Cairn.info)
Les autorités centrales contrôlent l'activité des organismes agréés et s'informent mutuellement de toute infraction commise par un organisme agréé dont elles auraient eu connaissance.Revue critique de droit international privé, 2014 (Cairn.info)
Elle s'effectue auprès d'un organisme agréé conjointement par le préfet et le président du conseil général ou à défaut par l'organisme ayant reçu la demande.Études Tsiganes, 2017, Jérôme Weinhard (Cairn.info)
D'un côté, ils proposent de développer des dispositifs de circulation électronique, via la téléphonie mobile, le tout géré par un organisme agréé et des billets sous forme papier.Monde en développement, 2020, Alban Mathieu (Cairn.info)
La rigueur du bilan de compétences et la nécessité de faire appel à un organisme agréé peuvent ralentir la construction du projet.Entreprendre & Innover, 2018, Jérémie Renouf (Cairn.info)
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