organisme agréé

Elle s'appuie sur l'expertise réalisée par un organisme agréé en gestion forestière, entre juin et septembre 2023, dans le cadre du recensement et du suivi sanitaire des arbres.Ouest-France, Maurane SPERONI, 17/01/2024

Elle s'effectue auprès d'un organisme agréé conjointement par le préfet et le président du conseil général ou à défaut par l'organisme ayant reçu la demande.Études Tsiganes, 2017, Jérôme Weinhard (Cairn.info)

Autre proposition choc du rapport : la sécurisation du dépôt de garantie par un organisme agréé.Capital, 18/06/2019, « Immobilier : les propositions chocs d'un député pour pacifier les… »

Ce certificat, obtenu après une formation dans un organisme agréé, doit notamment être présenté pour acheter des pesticides pour l'usage professionnel.Ouest-France, Isabelle BORDES, 21/11/2020

L'un des indices de cet émiettement est le nombre d'emplois par organisme agréé.La Revue de l'Ires, 2010, Florence Jany-Catrice, Emmanuelle Puissant (Cairn.info)

C'est un service payant et effectué par des tiers : un organisme agréé qui vient chez vous.Le Journal de l'École de Paris du management, 2006, Didier Holleaux (Cairn.info)

Une fois l'enfant accueilli, l'accompagnement de l'enfant par les services de l'aide sociale à l'enfance ou par un organisme agréé pour l'adoption (oaa) est rendu obligatoire jusqu'à l'adoption définitive.Enfances et PSY, 2005, Muriel Eglin (Cairn.info)

Un organisme agréé accorde dans un premier temps un certificat de garantie d'origine aux producteurs d'énergie verte off-shore.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2015, Fabienne Collard (Cairn.info)

La rigueur du bilan de compétences et la nécessité de faire appel à un organisme agréé peuvent ralentir la construction du projet.Entreprendre et Innover, 2018, Jérémie Renouf (Cairn.info)

L'ensemble prévoit que tout abattage doit être réalisé par un sacrificateur habilité par un organisme agréé à l'intérieur d'un abattoir équipé de matériel de contention aux normes européennes.Revue européenne des migrations internationales, 2005, Florence Bergeaud-Blackler (Cairn.info)