paraphée

Une charte est ainsi paraphée dès le départ par les deux familles concernées : celle du jeune joueur et l'accueillante.Patrick CROGUENNEC

Comme tous les interrogatoires, il est rédigé sous la forme d'un dialogue, chaque page étant paraphée par la prisonnière en témoignage de l'exactitude du procès-verbal.Actes de la recherche en sciences sociales, 2004, Robert Darnton (Cairn.info)

Il est composé de plusieurs articles et chaque page est habituellement paraphée avant signature finale.Dermato Mag, 2021, Estelle Borne, Elisabeth Guinard (Cairn.info)

Les étudiants devaient en prendre connaissance en amont et remettre la feuille de consentement paraphée le jour de la passation s'ils acceptaient de participer à l'étude.Annales françaises de médecine d'urgence, 2019, T. Pelaccia, P.-M. Roy, D. Douillet, P. Bilbault, M. Abbiati (Cairn.info)

Celui-ci peut prendre la forme d'un contrat de prêt signé par le prêteur et l'emprunteur, comme d'une reconnaissance de dette, paraphée par le seul emprunteur.Capital, 20/01/2022, « Prêt entre particuliers : caractéristiques et déclaration fiscale »

À l'issue des négociations, le texte est paraphé par les négociateurs et cette version paraphée sera soumise aux parties en vue de la conclusion de l'accord.Revue du droit public, 2016, Jean-Paul Jacqué (Cairn.info)

Celle-ci devrait être paraphée fin juin, pour une mise en application dès septembre, et ce pour une durée de cinq ans.Emmanuel ESSEUL

Les négociations sont terminées et la convention a été paraphée le 30 mai.Europarl

Dix autres élus écologistes de la métropole voisine l'ont paraphée.Henri FRASQUE

Rappelons que nous étendons dans ce qui suit notre échantillon aux articles commandés et révisés par la rédaction mais exprimant toutefois une opinion claire et paraphée sur le sujet.Politique européenne, 2003, Frédéric Mérand (Cairn.info)