paraphée

Dix autres élus écologistes de la métropole voisine l'ont paraphée.Ouest-France, Henri FRASQUE, 11/02/2023

Rappelons que nous étendons dans ce qui suit notre échantillon aux articles commandés et révisés par la rédaction mais exprimant toutefois une opinion claire et paraphée sur le sujet.Politique européenne, 2003, Frédéric Mérand (Cairn.info)

La transition paraphée s'établit à l'heure où les fractures nationales se multiplient.Outre-Mers, 2022, Juliette Patron, Yvan Combeau (Cairn.info)

À l'issue des négociations, le texte est paraphé par les négociateurs et cette version paraphée sera soumise aux parties en vue de la conclusion de l'accord.Revue du droit public, 2016, Jean-Paul Jacqué (Cairn.info)

Celui-ci peut prendre la forme d'un contrat de prêt signé par le prêteur et l'emprunteur, comme d'une reconnaissance de dette, paraphée par le seul emprunteur.Capital, 20/01/2022, « Prêt entre particuliers : caractéristiques et déclaration fiscale »

Chaque œuvre est signée, paraphée, datée, numérotée avec un soin artisanal.Ligeia, 2018, Yak Rivais (Cairn.info)

Une charte est ainsi paraphée dès le départ par les deux familles concernées : celle du jeune joueur et l'accueillante.Ouest-France, Patrick CROGUENNEC, 09/09/2024

Les négociations sont terminées et la convention a été paraphée le 30 mai.Europarl

Celle-ci devrait être paraphée fin juin, pour une mise en application dès septembre, et ce pour une durée de cinq ans.Ouest-France, Emmanuel ESSEUL, 10/05/2023

Il est composé de plusieurs articles et chaque page est habituellement paraphée avant signature finale.Dermato Mag, 2021, Estelle Borne, Elisabeth Guinard (Cairn.info)