paraphernaux
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Masculin pluriel de paraphernal ( adjectif et nom masculin )
examples
Sentences with the word paraphernaux
En sens inverse, la réserve contractuelle de biens paraphernaux, inexistante en 1785, apparaît dans 15,4 % des actes de 1810 et 58,5 % de 1855.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1985, R. Jacob (Cairn.info)
Si le contrat est fait sous le régime de la séparation de biens, et pour les paraphernaux, il n'y a pas lieu à poser la question : chacun administre ses propres.Jenny d'Héricourt (1809-1875)
Une autre ressource économique se trouve, à la différence de la dot, pleinement possédée et gérée par les femmes : les biens paraphernaux, au premier rang desquels le trousseau.Histoire urbaine, 2017 (Cairn.info)
Les femmes, traitées en serves sous le régime de la communauté, le sont en mineures sous le régime dotal avec paraphernaux et sous celui de la séparation de biens.Jenny d'Héricourt (1809-1875)
En théorie, elles possèdent le dominium exclusif sur les biens paraphernaux et les bona non dotalia reçus en héritage.Annales, 2012 (Cairn.info)
Mais en plus des acquêts, les femmes conservaient des biens propres indépendants de ceux du mari : la dot, les biens paraphernaux, les arrhes et les donations.XVIIe siècle, 2009, Victoria López-Cordón (Cairn.info)
Elle peut être accompagnée dans les milieux les plus aisés de biens propres, appelés paraphernaux.XVIIe siècle, 2009, Christine Dousset (Cairn.info)
Il reconnaît avoir eu 100 livres de son épouse en dot et 100 livres en paraphernaux.Histoire & Sociétés Rurales, 2013, Marie-Claude Marandet (Cairn.info)
Le palais contient les sociétés d'hommes et de femmes, leurs médicaments et leurs biens paraphernaux.Revue internationale des sciences sociales, 2007, Jean-Pierre Warnier (Cairn.info)
Quant aux biens paraphernaux ou extra-dotaux, la femme en a l'administration ; mais il ne lui est permis de les aliéner qu'avec le consentement du mari.Clarisse Bader (1840-1902)
Les biens paraphernaux étaient les biens que la femme apportait au mariage et qui non seulement restaient sa propriété mais dont elle avait aussi l'usage et l'administration.XVIIe siècle, 2009, Victoria López-Cordón (Cairn.info)
Aucun membre du lignage ne dispose d'un patrimoine personnel à l'exception des épouses qui ont, lors de leur mariage, apporté avec elles une dot et autres biens paraphernaux.Outre - Terre, 2004, Thierry Pairault (Cairn.info)
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