partiaire
definition
Definition of
partiaire
adjectif
anciennement, Droit Colon partiaire : fermier qui partageait les récoltes avec le propriétaire. ➙ métayer.
examples
Sentences with the word partiaire
Mais que reste-t-il, dès lors, du lien entre défrichement et redevances partiaires ?Histoire & Sociétés Rurales, 2018, Roland Viader (Cairn.info)
Pour les vignes, le prélèvement était très homogène : toutes celles qui étaient soumises à un prélèvement partiaire devaient le quart des vendanges.Histoire et Sociétés Rurales, 2018, Roland Viader (Cairn.info)
Un gros dixième des textes seulement évoque d'une manière ou d'une autre le prélèvement partiaire.Histoire & Sociétés Rurales, 2018, Roland Viader (Cairn.info)
Il ne fait cependant aucun doute qu'il s'agit d'un bail à métayage ou, comme on disait encore à l'époque d'un bail à colonat partiaire.Revue Droit et Littérature, 2022, Jacques Foyer (Cairn.info)
Mais pour en revenir au prélèvement partiaire, c'est l'article 14 qu'il faut examiner.Histoire et Sociétés Rurales, 2018, Roland Viader (Cairn.info)
À l'extérieur du cercle horticole des casalères, le terroir du castrum semble uniformément soumis au prélèvement partiaire et coutumier, c'est-à-dire à l'agrier.Histoire et Sociétés Rurales, 2018, Roland Viader (Cairn.info)
Manifestement, reprendre une terre soumise à un prélèvement partiaire et possédée sans contrat était beaucoup plus facile que de reprendre une tenure à cens concédée par écrit.Histoire et Sociétés Rurales, 2018, Roland Viader (Cairn.info)
Quant au cas du colonat partiaire, moins fréquent, donc moins évoqué, il aurait été tranché au profit du propriétaire par la loi du 18 juillet 1889.Histoire et Sociétés Rurales, 2004, Christian Estève (Cairn.info)
Or, le droit du partiaire se caractérise par le fait qu'il est perpétuel, tout comme la modalité de la propriété en droit civil québécois.Tribonien, 2020, Yaëll Emerich (Cairn.info)
Sur les terres arables, en revanche, les taux du prélèvement partiaire variaient très sensiblement.Histoire et Sociétés Rurales, 2018, Roland Viader (Cairn.info)
En effet, à la différence du fermage qui est un bail à moyen terme, le colonage partiaire voit assez fréquemment le métayer quitter l'exploitation au bout d'un an ou deux.Histoire et Sociétés Rurales, 2003, Philippe Grandcoing (Cairn.info)
La première vague, initiée dès la fin du xviiie siècle, concerne surtout le petit colonat partiaire confronté aux restructurations agricoles.Outre-Mers, 2016, Pierre-Éric Fageol, Frédéric Garan (Cairn.info)
Le droit d'usage est une institution qui s'inscrit dans le prolongement de cette technique polymorphe d'appropriation, fondée sur la juxtaposition des utilités partiaires.Droits, 2008, Caroline Gau-Cabée (Cairn.info)
Une vaste réserve de 126 ha, regroupant trois anciennes métairies, fut créée, cinq domaines cultivés en colonat partiaire furent réorganisés.Histoire et Sociétés Rurales, 2010, Philippe Grandcoing (Cairn.info)
Ce texte distinguait tout aussi précisément les redevances fixes, census et obliae, qui pesaient sur les maisons et les jardins, et les redevances partiaires (terremerita) levées sur les autres terres.Histoire et Sociétés Rurales, 2018, Roland Viader (Cairn.info)
On retrouverait donc, ici, le même mouvement d'alternance entre les charges du manse et les redevances partiaires.Histoire et Sociétés Rurales, 2018, Roland Viader (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of PARTIAIRE adj.
qui n'est gueres en usage qu'en cette phrase : Fermier partiaire : c'est un Metayer qui prend les terres à labourer, à la charge d'en rendre au Maistre la moitié, ou autre partie des fruits.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.