partie substantielle
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Sentences with the word partie substantielle
Dans la mouture choisie, il y aura répartition d'une partie substantielle des coûts, tandis que le reste ne sera payé que dans des situations exceptionnelles.Europarl
Une partie substantielle de la collecte est conservée dans la collection privée des investisseurs avant d'être classée.Sociologie de l'art, 2013, Maria Lucia Bueno (Cairn.info)
Il y a deux canaux : celui des collectivités, comme les mairies et les intercommunalités qui sollicitent ces aides et en captent une partie substantielle.Ouest-France, Benoit LE BRETON, 04/05/2024
Nous aurions pu en sauver une partie substantielle en deuxième lecture.Europarl
En premier lieu, une partie substantielle de l'amélioration actuelle est liée au cycle économique.Europarl
Elles conditionnaient ainsi le fonctionnement d'une partie substantielle de ses bases relationnelles et révélaient le noyau le plus important peut-être de l'organisation paysanne.Histoire et Sociétés Rurales, 2002, Ana Rodriguez, Reyna Pastor (Cairn.info)
D'une part, l'infracteur n'y peut trouver son compte, lui qui se voit privé d'une partie substantielle de ses droits fondamentaux.Déviance et Société, 2002, N. Della Faille, Ch. Mincke (Cairn.info)
Comme vous l'avez dit, un système flexible, dans ces conditions, doit représenter une partie substantielle des coûts.Europarl
C'est ainsi que les villages et les villes tentent de maintenir une partie substantielle de leur budget.Europarl
Une partie substantielle de vos propositions a été intégrée au rapport, et il est honteux que vous vous en laviez à présent les mains !Europarl
Une partie substantielle de la population sera incapable de produire ce dont elle a besoin pour sa propre reproduction physique.NAQD, 2018, Hartmut Elsenhans (Cairn.info)
Une partie substantielle de son traité de droit international privé est consacrée à la procédure civile internationale.Revue critique de droit international privé, 2019, Carine Brière (Cairn.info)
Ils conservent une partie substantielle, voire la totalité, de leurs recettes redistribuées, de manière plus ou moins régulière, sous forme de salaires aux employés.Politique africaine, 2005, Thierry Vircoulon (Cairn.info)
L'intention de détruire au moins une partie substantielle du groupe permet de caractériser l'intention spécifique du génocidaire.Histoire de la Justice, 2022, Xavier Pacreau (Cairn.info)
Le statut d'indépendant et le type d'employeur expliquent ainsi une partie substantielle de la reproduction macro qui n'était pas expliquée par les variables précédentes.Revue française de sociologie, 2021, Cyril Jayet (Cairn.info)
Par conséquent, même si la reproduction des microclasses n'explique sans doute pas toute la reproduction des macroclasses, elle devrait pouvoir en expliquer une partie substantielle.Revue française de sociologie, 2021, Cyril Jayet (Cairn.info)
Une partie substantielle de l'article est consacrée à la dimension juridique de l'autonomie financière, avec des références à la théorie du droit.Gestion et finances publiques, 2017, Marc Leroy (Cairn.info)
Une partie substantielle du contentieux de la propriété intellectuelle a trait à la défense et à l'exploitation des droits.Revue internationale de droit économique, 2015, Jean-Christophe Galloux (Cairn.info)
Nous n'entendons pas non plus les actionnaires, pourtant privés d'une partie substantielle de leur rente.Le Journal de l'École de Paris du management, 2010, Olivier Godechot (Cairn.info)
La réification des catégories qui forment la connaissance transmise à l'école est une partie substantielle de la configuration des identités.Staps, 2009, Raumar Rodríguez Giménez (Cairn.info)
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