percevoir + contribution

Sur le principe pollueur-payeur, l'éco-organisme perçoit les contributions des professionnels du tabac, qu'il reverse aux communes.Ouest-France, Florence LAMBERT, 17/09/2024

Il aura avec lui un commissaire des guerres et l'agent militaire pour percevoir la contribution d'un million.Napoléon Bonaparte (1769-1821)

Cela implique une taxation en fonction des richesses produites au niveau de gouvernement le mieux placé pour percevoir ces contributions.Futuribles, 2017, Jean-François Drevet (Cairn.info)

L'argument est que des marchés du travail concurrentiels garantissent que les travailleurs et les patrons perçoivent leur contribution à la valeur de la production.Revue d'économie financière, 2017, Thomas Palley (Cairn.info)

Dans une, je vous disais de percevoir une contribution de 100,000 fr.Napoléon Bonaparte (1769-1821)

Celle de percevoir les contributions indispensables à la bonne exécution des services publics.Frédéric Bastiat (1801-1850)

Ainsi, d'une manière générale et à l'exception du groupe des administrateurs, l'ensemble des acteurs interrogés perçoivent la contribution de l'audit légal au renforcement des échanges.Gestion et management public, 2017, Céline Chatelin, Hamza El Kaddouri (Cairn.info)

Car le dangereux voisin sait se montrer généreux : les communes hébergeant d'importants sites industriels perçoivent une contribution économique territoriale (l'ex taxe professionnelle).Ça m'intéresse, 02/03/2020, « Sommes-nous assez protégés des risques industriels ? »