percevoir + impôt
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Sentences with the word percevoir + impôt
Le docteur alla s'endormir au milieu des orties, sur la chaise curule en pierre qui servit, dit-on, jadis aux préteurs romains chargés de percevoir l'impôt sur les pêcheurs des lagunes.George Sand (1804-1876)
Je me bornai à décider que, d'époque en époque, on y ferait des incursions pour y percevoir les impôts.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
En plus, il pouvait percevoir des impôts sur les transferts des terres, effectués par les ventes et les legs.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1987, B. Bouckaert (Cairn.info)
En outre, le conseil perçoit plusieurs impôts assis sur les activités économiques dont la production implique l'eau, comme la draperie et le cuir.Histoire urbaine, 2008, Hipólito Rafael, Oliva Herrer (Cairn.info)
Les communes ont la possibilité de percevoir des impôts dans la limite de ce que leur autorise le canton.Revue de l'OFCE, 2005, Lars Feld, Emmanuelle Reulier (Cairn.info)
En ce sens, les protégés deviennent comme les propres sujets du dirigeant, dont il perçoit les impôts tels que la zakat.Maghreb-Machrek, 2010, James Onley, Alexandre Schoepfer (Cairn.info)
Mais, une fois son pouvoir consolidé à l'issue de son deuxième voyage, l'administration impériale décida de percevoir un impôt sur les têtes de bétail.Cahiers d'études africaines, 2020, Alain Gascon (Cairn.info)
L'administration fiscale américaine perçoit les impôts de façon extraterritoriale, c'est-à-dire sur l'ensemble de la planète, et à des taux relativement élevés (de l'ordre de 40 %).Le Journal de l'École de Paris du management, 2017, Fabrice Cavarretta (Cairn.info)
Les receveurs généraux, percevant l'impôt exactement, pouvaient donc acquitter exactement les obligations mensuelles qu'ils avaient souscrites, et les avaient, en effet, toujours acquittées à la fin de chaque mois.Adolphe Thiers (1797-1877)
Elles forment la quasi-totalité des lieux où se perçoivent les impôts.Annales historiques de la Révolution française, 2013, Momcilo Markovic (Cairn.info)
Il nommait aux emplois, il assemblait le peuple quand il voulait ; il percevait des impôts pour son propre compte ; il faisait la guerre pour ses intérêts personnels.Pierre Daru (1767-1829)
Le caïd perçoit les impôts, s'occupe du maintien de l'ordre et, à cette fin, s'appuie sur des auxiliaires.Maghreb-Machrek, 2009, Aude-Annabelle Canesse (Cairn.info)
J'avais vingt-cinq ans et je percevais les impôts dans un maigre bureau, au fond d'un maigre canton.Joseph Henri Rosny (1856-1940)
C'est l'administration locale qui asseoit et perçoit l'impôt, et qui prélève pour son service des taxes municipales.Charles de Montblanc (1833-1894)
En votant un budget, le parlement autorise le pouvoir exécutif à dépenser le budget et à percevoir des impôts.Revue française d'administration publique, 2010, Wouter Van Doren, Zsuzsanna Lonti (Cairn.info)
Chaque membre de notre association réserve son opinion sur la préférence à donner à tel ou tel mode de percevoir l'impôt.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Toutefois, il est probable que cela limite les possibilités qui s'offrent à une collectivité infranationale de percevoir un impôt progressif sur le revenu.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
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