percevoir + impôt
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Sentences with the word percevoir + impôt
Il perçoit des impôts, dont la valeur (mesurée en termes du prix du bien domestique) est .Revue économique, 2008, Pierre-Richard Agénor, Karim El Aynaoui (Cairn.info)
En outre, le conseil perçoit plusieurs impôts assis sur les activités économiques dont la production implique l'eau, comme la draperie et le cuir.Histoire urbaine, 2008, Hipólito Rafael, Oliva Herrer (Cairn.info)
Le publicain peut percevoir l'impôt de la terre privée et vectigalienne.Dialogues d'histoire ancienne, 2014, Monique Clavel-Lévêque, Jean Peyras (Cairn.info)
Il fut créé un important corps de cent quatre-vingt-dix gérants d'immeubles supervisés par quatre inspecteurs qui distribuaient les cartes de pain et percevaient les impôts.Revue d'Histoire de la Shoah, 2014, Maurice Pfeffer, Audrey Kichelewski (Cairn.info)
Le docteur alla s'endormir au milieu des orties, sur la chaise curule en pierre qui servit, dit-on, jadis aux préteurs romains chargés de percevoir l'impôt sur les pêcheurs des lagunes.George Sand (1804-1876)
J'avais vingt-cinq ans et je percevais les impôts dans un maigre bureau, au fond d'un maigre canton.Joseph Henri Rosny (1856-1940)
Toutefois, il est probable que cela limite les possibilités qui s'offrent à une collectivité infranationale de percevoir un impôt progressif sur le revenu.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Chaque membre de notre association réserve son opinion sur la préférence à donner à tel ou tel mode de percevoir l'impôt.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Il nommait aux emplois, il assemblait le peuple quand il voulait ; il percevait des impôts pour son propre compte ; il faisait la guerre pour ses intérêts personnels.Pierre Daru (1767-1829)
Les receveurs généraux, percevant l'impôt exactement, pouvaient donc acquitter exactement les obligations mensuelles qu'ils avaient souscrites, et les avaient, en effet, toujours acquittées à la fin de chaque mois.Adolphe Thiers (1797-1877)
Les magistrats ont également souligné que l'enseignante avait déclaré ces sommes trop perçues aux impôts, elle en connaissait donc l'existence.Ouest-France, Samuel Grée, 19/08/2025
En plus, il pouvait percevoir des impôts sur les transferts des terres, effectués par les ventes et les legs.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1987, B. Bouckaert (Cairn.info)
La perte s'applique aussi au gouvernement, qui ne percevra aucun impôt sur les marchandises volées, lesquelles seront probablement commercialisées clandestinement.Sécurité globale, 2018, Laurent Serafini (Cairn.info)
C'est l'administration locale qui asseoit et perçoit l'impôt, et qui prélève pour son service des taxes municipales.Charles de Montblanc (1833-1894)
Je me bornai à décider que, d'époque en époque, on y ferait des incursions pour y percevoir les impôts.Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont (1774-1852)
Ils ne peuvent cependant pas percevoir l'impôt sur le revenu comme leurs équivalents finlandais.Revue Internationale des Sciences Administratives, 2009, Lasse Oulasvirta, Maciej Turala (Cairn.info)
L'administration fiscale américaine perçoit les impôts de façon extraterritoriale, c'est-à-dire sur l'ensemble de la planète, et à des taux relativement élevés (de l'ordre de 40 %).Le Journal de l'École de Paris du management, 2017, Fabrice Cavarretta (Cairn.info)
Le centre des finances publiques, lui, sera toujours là pour percevoir les impôts.Ouest-France, Sébastien BRÊTEAU, 01/01/2021
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