perquisitionnée

Ensuite, la maison du couple a été perquisitionnée.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, Kevin GRETHEN, 10/05/2023

Cette disposition les soumet au principe de compétence nationale et ne semble pas faire grief à la personne perquisitionnée.RSC, 2017, Alexandre Rousselet-Magri (Cairn.info)

Pour éviter d'être perquisitionnée par la police, elle change quotidiennement le lieu de sa diffusion.Migrations Société, 2007, Souley Hassane (Cairn.info)

Il faut donc le consentement de la personne perquisitionnée avant toute intervention.L'année Canonique, 2019, Joseph Domingo (Cairn.info)

La maison a été perquisitionnée dans le cadre d'une affaire de stup.Ouest-France, Frédéric SALLE, 11/06/2013

Tandis que sa maison est perquisitionnée, elle absorbe du sublimé corrosif.Sociétés et Représentations, 2018, Frédéric Chauvaud (Cairn.info)

Quelques jours plus tard, toute la commune est perquisitionnée à l'aube : 500 policiers fouillent les 380 habitations du village, sans résultat.Ouest-France, Johan BESCOND, 13/05/2022

Elle doit avoir lieu en la présence de la personne perquisitionnée ou de deux témoins.Les Cahiers du Numérique, 2003, Eric Freyssinet (Cairn.info)