perquisitionnés
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Sentences with the word perquisitionnés
Ils ont été perquisitionnés par les policiers, mercredi 17 octobre.Ouest-France, Stéphanie BAZYLAK, 19/10/2018
Dans le cadre de l'enquête en novembre 2008, plusieurs membres de deux associations antispécistes basées dans la région lyonnaise sont interpellés et ont vus leurs domiciles perquisitionnés par la gendarmerie.Sécurité globale, 2018, Xavier Raufer, Julien Dufour, Stéphane Quéré (Cairn.info)
La collecte de renseignements s'appuya sur l'exploitation des données informatiques trouvées dans les lieux perquisitionnés.Archives de politique criminelle, 2016, Arlette Heymann-Doat (Cairn.info)
Cette extension légale du champ de la perquisition permet ainsi aux enquêteurs d'accéder à un système informatique situé en dehors des locaux perquisitionnés, afin d'y recueillir les données intéressant l'enquête.RSC, 2017, Alexandre Rousselet-Magri (Cairn.info)
Les quatre hommes sont interpellés et leurs logements sont perquisitionnés.Ouest-France, 28/01/2017
Dix personnes ayant initié le projet de monnaie complémentaire ont alors été arrêtées et leurs domiciles perquisitionnés.Revue d'économie financière, 2018, Jean-Michel Servet (Cairn.info)
Ses domiciles et bureaux sont perquisitionnés à l'automne par les enquêteurs, qui ouvrent ses six coffres-forts.Pouvoirs, 2016, Marine Turchi (Cairn.info)
Les domiciles de douze dirigeants de l'association ont été perquisitionnés.Ouest-France, 02/10/2018
Interpellés le 11 janvier, les deux hommes sont arrêtés et leurs domiciles perquisitionnés.Ouest-France, 12/02/2021
Le critère de l'accessibilité des données depuis les locaux perquisitionnés.RSC, 2017, Alexandre Rousselet-Magri (Cairn.info)
En 1942, le travail s'est étendu à 1996 endroits perquisitionnés.Le Monde Juif, 1950, Michel Mazor (Cairn.info)
Leurs logis sont perquisitionnés, des pièces à conviction sont saisies.Sociétés & Représentations, 2015, Michel Porret (Cairn.info)
Plusieurs membres du bureau ont été arrêtés, interrogés, perquisitionnés en novembre 1969.Matériaux pour l'histoire de notre temps, 2009, Robi Morder (Cairn.info)
Le rédacteur en chef et plusieurs journalistes avaient été incarcérés, et les bureaux de la rédaction perquisitionnés.Le Temps des Médias, 2009, Isabelle Bourgeois (Cairn.info)
Les bâtiments de commerce allemands sont arraisonnés puis, à partir de mars 1915, perquisitionnés et réquisitionnés.Les Cahiers Sirice, 2021, Tristan Lecoq (Cairn.info)
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