perquisitionnés
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Sentences with the word perquisitionnés
Libre (gauche radicale) étaient perquisitionnés fin août, dans le cadre d'une enquête pour malversations.Alexandra TURCAT
Dans le cadre de l'enquête en novembre 2008, plusieurs membres de deux associations antispécistes basées dans la région lyonnaise sont interpellés et ont vus leurs domiciles perquisitionnés par la gendarmerie.Sécurité globale, 2018, Xavier Raufer, Julien Dufour, Stéphane Quéré (Cairn.info)
Dix personnes ayant initié le projet de monnaie complémentaire ont alors été arrêtées et leurs domiciles perquisitionnés.Revue d'économie financière, 2018, Jean-Michel Servet (Cairn.info)
Leurs logis sont perquisitionnés, des pièces à conviction sont saisies.Sociétés et Représentations, 2015, Michel Porret (Cairn.info)
En juin de la même année, son domicile et celui de sa mère sont perquisitionnés, son ordinateur saisi.Bruno RIPOCHE
La collecte de renseignements s'appuya sur l'exploitation des données informatiques trouvées dans les lieux perquisitionnés.Archives de politique criminelle, 2016, Arlette Heymann-Doat (Cairn.info)
Aux domiciles perquisitionnés de chacun, quelques centaines de grammes sont saisies.Pauline DECKER
Au mois de novembre, des consommateurs sont interrogés, plusieurs personnes sont interpellées, les domiciles perquisitionnés.Pierre MOMBOISSE
L'appartement et le poste de travail de ce dernier ont été perquisitionnés, ainsi que ceux d'une autre personne.Solène AGNÈS
Cette extension légale du champ de la perquisition permet ainsi aux enquêteurs d'accéder à un système informatique situé en dehors des locaux perquisitionnés, afin d'y recueillir les données intéressant l'enquête.RSC, 2017, Alexandre Rousselet-Magri (Cairn.info)
Plusieurs membres du bureau ont été arrêtés, interrogés, perquisitionnés en novembre 1969.Matériaux pour l'histoire de notre temps, 2009, Robi Morder (Cairn.info)
En conséquence, le grief du requérant ne pouvait résulter que d'une contestation des lieux perquisitionnés ou des objets saisis.RSC, 2022, Eliette Rubi-Cavagna (Cairn.info)
Ses domiciles et bureaux sont perquisitionnés à l'automne par les enquêteurs, qui ouvrent ses six coffres-forts.Pouvoirs, 2016, Marine Turchi (Cairn.info)
En 1942, le travail s'est étendu à 1996 endroits perquisitionnés.Le Monde Juif, 1950, Michel Mazor (Cairn.info)
Les bâtiments de commerce allemands sont arraisonnés puis, à partir de mars 1915, perquisitionnés et réquisitionnés.Les Cahiers Sirice, 2021, Tristan Lecoq (Cairn.info)
Le critère de l'accessibilité des données depuis les locaux perquisitionnés.RSC, 2017, Alexandre Rousselet-Magri (Cairn.info)
Le rédacteur en chef et plusieurs journalistes avaient été incarcérés, et les bureaux de la rédaction perquisitionnés.Le Temps des Médias, 2009, Isabelle Bourgeois (Cairn.info)
Dans les appartements perquisitionnés, plusieurs dizaines de milliers d'euros en liquide sont découverts.Pauline DECKER
L'abattoir, les services vétérinaires et un laboratoire sont perquisitionnés.Christophe JAUNET
Des personnes entendues par les gendarmes et dont les domiciles ont été perquisitionnés.Pauline BOURDET, Donovan GOUGEON, Pauline LAUNAY
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