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perquisitions

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Sentences with the word perquisitions

Lors des perquisitions menées par la gendarmerie en juillet après un signalement, deux chats, deux chiens et un lapin vivants avaient été saisis.Ouest-France, 02/12/2020
Je me dis qu'il avait prévu les perquisitions secrètes dans son hôtel.Edgar Allan Poe (1809-1849), traduction Charles Baudelaire (1821-1867)
J'ai fait de tous côtés des perquisitions sans pouvoir rien apprendre à son sujet.Gabriel Sénac de Meilhan (1736-1803)
Lors des perquisitions, on retrouve dans son camion aménagé des produits stupéfiants pour une valeur de 4 000 €.Ouest-France, Maurane SPERONI, 15/12/2020
Il y eut des menaces terribles, des vexations, des perquisitions.Émile Zola (1840-1902)
Depuis le début de l'état d'urgence jusqu'au 30 juin 2017, près de 4500 perquisitions administratives ont été ordonnées.RSC, 2018, Etienne Vergès (Cairn.info)
L'opération d'interpellations et de perquisitions est lancée le mardi 20 avril 2021.Ouest-France, Sophie DELAFONTAINE, 25/04/2021
Sur trois occupants et à leur domicile, lors de perquisitions, sont découverts 2 000 € en liquide.Ouest-France, 13/02/2020
La femme, d'abord émue de ces perquisitions, répondit toutefois sans balancer que cet argent représentait leurs économies.Charles Barbara (1817-1866)
Je vous dirai même que j'ai fait pour le savoir des perquisitions inutiles.Antoine-Vincent Arnault (1766-1834)
Il entraîne, à ce titre, des restrictions significatives aux libertés publiques (libertés de circulation, de réunion et de rassemblement, perquisitions étendues).Civitas Europa, 2016, Stephane Pierré-Caps (Cairn.info)
Ensuite les moyens d'investigation du parquet national financier sont potentiellement plus larges (perquisitions, auditions, gardes à vue, saisies pénales), relativement à une autorité administrative.Revue d'économie financière, 2018, Marie Obidzinski (Cairn.info)
La comptabilité saisie lors des perquisitions comprend des contributions de campagne au bénéfice de plusieurs candidats.Sécurité globale, 2017, Daniel N. Coelho (Cairn.info)
La coopération au titre de ces accords peut inclure des perquisitions à la demande d'un autre pays.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2006 (Cairn.info)
Comme le souligne le site, les perquisitions effectuées à son domicile ont permis de retrouver certains objets volés.Capital, 13/02/2022, « Le livreur avait gardé son pass, il volait dans les… »
Il faut ensuite cinq mois aux policiers pour arrêter les trois personnes et découvrir lors des perquisitions des domiciles qu'elles avaient visiblement participé à des escroqueries.Capital, 11/03/2022, « Les escrocs auraient dérobé une dizaine de voitures avec des… »
Les perquisitions ont été menées au domicile des deux interpellés, l'auteur de la gifle et un ami qui l'accompagnait pour filmer la scène.Ouest-France, 09/06/2021
Les perquisitions sont fructueuses : 62 000 € saisis, dont 50 000 € chez l'un d'eux.Ouest-France, Jean-Yves HINAULT, 21/10/2016
Durant l'état d'urgence, il a exercé un contrôle approfondi des assignations à résidence et des perquisitions administratives.Archives de philosophie du droit, 2018, Bernard Stirn (Cairn.info)
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