plafonnées
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Féminin pluriel de plafonné ( adjectif )
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Sentences with the word plafonnées
Les commissions d'intervention, en cas de difficulté, sont désormais plafonnées.Ouest-France, 13/01/2014
La mélancolique sonorité de ces chambres vides, plafonnées, pour mon imagination, de tant de souvenirs anciens, a retenti profondément en moi.Léon Bloy (1846-1917)
Des pénalités qui devraient, heureusement, être à leur tour plafonnées début 2016.Capital, 09/07/2015, « Changer de banque : bientôt plus facile et (un peu… »
A noter que l'écart se creuse sur les modèles plus premium, certaines aides étant plafonnées en fonction des situations.Géo, 25/11/2021, « Achat d'une voiture électrique : quelles sont les aides financières… »
Dans un cas comme dans l'autre, les subventions seront plafonnées à 5 000 € par projet.Ouest-France, 20/06/2019
Avant l'application du plafond global de dépenses citées précédemment, certaines dépenses liées à des activités spécifiques sont plafonnées.Capital, 23/10/2013, « Emploi d'un salarié à domicile : tout ce que vous… »
Dans l'organisation actuelle, les dépenses de santé sont plafonnées, mais le plafond est relevé chaque année de 4.5 % en termes réels.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
Elles sont maintenant plafonnées entre un et vingt mois de salaire brut, en fonction de l'ancienneté.Ouest-France, 05/07/2019
Cette différence était compensée par ces aides, mais elles sont plafonnées depuis 2010.Ouest-France, 29/01/2021
Les subventions ne sont pas plafonnées ; 20% des agriculteurs reçoivent 80% des subventions.Europarl
Rappelons également que les hausses de loyers sont plafonnées par un indice de référence, publié chaque trimestre.Capital, 25/06/2021, « Immobilier : quel loyer espérer pour un studio meublé dans… »
Elles ne débuteront qu'à partir de la sixième année et resteront plafonnées à un taux de 7 % dès la douzième année.Revue Défense Nationale, 2016, Virginie J. M. Tassin (Cairn.info)
Cette superficie serait réduite de moitié si les demandes étaient plafonnées à 50 hectares par foyer.Revue de l'OCDE sur le développement, 2008 (Cairn.info)
Ces conditions commerciales sont désormais rigoureusement encadrées et plafonnées par la loi.Sève, 2009, Jean-Jacques Zambrowski (Cairn.info)
Certaines de ces participations sont d'ailleurs plafonnées par accord – sans valeur contraignante toutefois – entre la direction de l'entreprise et le fonds.Revue d'économie financière, 2011, Thibaut Sartre (Cairn.info)
Celles-ci sont normalement plafonnées à 0,2 % pour les cartes à débit et 0,3 % pour celles à crédit.Capital, 19/12/2020, « Plusieurs banques sanctionnées pour des frais excessifs »
Les subventions d'investissement peuvent être plafonnées à 80 % du montant de la dépense engagée.Capital, 09/02/2021, « Subventions versées aux associations : montant et conditions »
Ces nouvelles mesures de compensation ne sont pas pour autant automatiques, elles sont plafonnées.Ouest-France, Christophe JAUNET, 20/05/2019
La réservation est obligatoire pour ces dates, plafonnées à huit places par quartier pour remplir les navettes.Ouest-France, Léa DELAPLACE, 29/07/2021
Donc on faisait par exemple une maison en blocs ou en briques, mais les chambres à coucher étaient plafonnées.Clara, 2018, Pauline Lepoutre, Marine Urbain (Cairn.info)
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